Aide sur champ (DPM8)

Aide commune aux traitements unitaire et massif de changement d'imputation comptable.
Ce champ contient le mode d'amortissement éventuellement déterminé lors du déclenchement des associations de rubriques lié au changement d'imputation comptable ; sinon, il n'est pas renseigné.
Il peut être saisi ou modifié uniquement si l'indicateur Traiter a été activé sur le plan. Ce mode doit être autorisé pour la société, le plan et le pays concernés.

Le choix du mode est soumis aux restrictions suivantes :

• Sur le plan Fiscal d'une société française, le mode ne peut être que DF - Dégressif français ou LP - Linéaire français.
• Les modes CA - Caducité / V. brute ou RA - Caducité / V. Nette ne peuvent être utilisés que sur un plan du contexte Comptable et fiscal autre que le plan de Subvention et que si le type de détention du bien est En concession. Si le mode de gestion de la concession est Transmis par Renouvellement, le mode d'amortissement du plan désigné comme gérant la caducité est obligatoirement :
  - SA, lorsqu'il s'agit d'un bien renouvelant.
• Le mode UO - Unités d'oeuvre ne peut être utilisé que sur un plan appartenant au contexte retenu pour la gestion des UO et uniquement si le bien a été rattaché à un Plan de production.

La modification du mode d'amortissement peut entraîner la modification de la Date de début d'amortissement du plan et son alimentation, en fonction du paramétrage effectué au niveau du Mode d'amortissement, soit avec la Date de mise en service, soit avec la Date d'achat, soit avec la Date de comptabilisation.