Aide sur champ (GACVAT)

Par défaut, chaque compte peut avoir jusqu'à trois comptes de taxe qui déterminent les termes de calcul de taxe, de comptabilisation et de déclaration. Pour plus d'informations, se reporter à la documentation sur les Taux de taxe.

Le premier code à saisir est le code TVA. Les deux autres codes doivent être de types différents.

Si la valeur paramètre SAITAX - Code taxe obligatoire (chapitre CPT, groupe VAT) est à Oui, il est obligatoire en création de compte d'indiquer au moins un code taxe. Si le paramètre SAITAX a pour valeur Non, le compte peut être créé sans code taxe. Le code taxe est ensuite recherché à partir du régime de taxe de la facture dans la table diverse n° 1, champ "Code taxe".