Les codes taxes (TVA, taxe parafiscale et/ou taxe spéciale, taxe provinciale) peuvent être modifiés à la ligne de facture si la transaction l'autorise.
Seuls des codes taxe cohérents par rapport à la législation et au groupe de la société du site peuvent être renseignés.Les principes généraux liés au paramétrage multi-législation sont détaillés ici.
Ils sont normalement initialisés en fonction des règles de détermination de taxe le plus souvent issues du croisement entre le régime de taxe du fournisseur et les niveaux de taxes de l'article saisi.
Si la ligne de facture à pour origine une ligne de document, les codes taxes seront alors hérités de la ligne de document.
Si la ligne de facture à pour origine une facture de ventes, alors les différents codes taxes seront réévalués en fonction du contexte et seront hérités du document achats d’origine.
Lors de la transformation d'une ligne de facture en ligne d’avoir, les codes taxes renseignés sur la ligne de facture sont transférés vers ce document. Le bouton contextuel permet de sélectionner un code taxe pour chaque niveau de taxe.