Aide sur champ (SORVACBPR)
Ce champ permet de renseigner le régime de taxe.
Le régime de taxe représente la territorialité de la taxe, c'est-à-dire les règles de calcul qui doivent être appliquées pour déterminer le montant de la taxe.
Les régimes sont classés par type de régime (dans la fonction Régime de taxe du tiers, GESTVB) afin d'identifier les différents modes de fonctionnement.
Le régime de taxe est paramétré au niveau du tiers. Le régime paramétré sur la fiche client ou sur la fiche fournisseur est proposé par défaut dans toutes les transactions où ce tiers intervient.
En général, le croisement d'un régime de taxe et d'un niveau de taxe permet de déterminer le code taxe à appliquer à la ligne de document, et par conséquent à la ligne d'écriture.
Dans l’onglet Tiers/Société de ce tiers, il est possible de définir un régime de taxe par défaut différent en fonction de la société. Lorsqu’une valeur existe pour une société, cette valeur est proposée en priorité.
Seul un régime de taxe dont la législation et le groupe sont cohérents avec ceux du document, peut être renseigné. Consultez la documentation sur les principes généraux liés au paramétrage multi-législation.
Le paramètre CTLTAX – Contrôle des codes taxes (chapitre VEN, groupe VAT) permet de contrôler que le régime de taxe du tiers :
- est renseigné,
- est actif,
- que sa législation et son groupe sont cohérents avec ceux du document.