Aide sur champ (TRCFLG1)
Sélectionnez cette case à cocher pour générer un fichier trace.
Le fichier trace indique :
- Les critères de lancement de la fonction
- L’heure de début et de fin du traitement
- Le numéro de requête. Le numéro de requête (le numéro de requête est calculé via le compteur défini dans la fonction Affectation des compteurs (GESTCA) (ligne 18, Relevé TVA intracommunautaire).
- L’analyse client par client. Chaque client est associé à :
- Un numéro de TVA intracommunautaire vide ou qui ne commence pas par ‘BE’
- Un pays de livraison intracommunautaire et non belge
- Le nombre de lignes générées et le nom du fichier généré, ou si le fichier n’a pas été généré (si aucun modèle n’est trouvé).
Les erreurs bloquantes rencontrées sont détaillées en rouge. Les messages d'erreurs sont les suivants :
Paramétrage TVA du compte $1$ incohérent Pièce BEFAC XXX Ligne Y - Pièce non prise en compte
Un compte de TVA ou un compte d’acompte est détecté dans la facture. Dans ce cas :
- Aucune des lignes de la facture n’est prise en compte.
- La facture n’apparait pas dans l’état préparatoire.
Paramétrage TVA du compte $1$ incohérent Pièce BEFAC XXX Ligne Y - Pièce non prise en compte
Le compte est paramétré avec une gestion de TVA de type Soumis mais avec une imputation taxe autre que Collectée ou Régul pour entreprise. La ligne d’écriture n’est pas prise en compte.
Pièce BEFAC XXX – Au moins une ligne avec une opération triangulaire – Pièce non prise en compte.
Le paramètre BELEECOPE - Opérations triangulaires (chapitre LOC, groupe BEL) a pour valeur Oui et au moins une ligne de facture est liée à une opération triangulaire : Le traitement de déclaration de la TVA intracommunautaire élimine les factures qui contiennent au moins une opération triangulaire.