Aide sur champ (VACITM1)

Ce champ indique le niveau de taxe appliqué à l'article sélectionné.
Le niveau de taxe permet, par croisement avec le régime de taxe du document, de déterminer le taux de taxe à appliquer sur la ligne de document.

Il existe trois niveaux de taxe pour une ligne de document :

• le premier niveau est obligatoire. Il correspond à la TVA,
• les deux autres niveaux caractérisent des taxes parafiscales ou spéciales qui peuvent :
• être soumises ou non à TVA,
• s'appliquer sur la base HT ou toute autre formule évaluée.

Les niveaux de taxe de la ligne de document sont alimentés par défaut par les valeurs associées à la fiche article (onglet "Comptabilité").
Ces valeurs peuvent être modifiées en fonction de la transaction.
Il est possible, selon les habilitations utilisateur, d'accéder à la gestion des niveaux de taxes.