Aide sur champ (VATRULP)

On définit à ce niveau la règle de calcul des taxes pour l'élément de pied.
Il est important de se remémorer la règle de définition du taux de taxe applicable. Le taux de taxe est défini, en général, par un croisement entre un régime de taxe porté par le fournisseur (modifiable lors des différentes transactions dans les différents documents) et un niveau de taxe porté éventuellement par l'élément de facturation ou par les lignes de facture.
 Reportez-vous à la documentation sur les taux de taxes pour plus de précisions.

On peut choisir entre deux règles pour le calcul des taxes des éléments de pied.
Un élément de pied non réparti sur les lignes de facture aura obligatoirement une règle de taxe de type taux fixe.
Un élément de pied réparti sur les lignes pourra disposer d'une règle de taxe en taux fixe ou en taux produit.

• Taux produit : revient à appliquer au pied le même niveau de taxe que celui de l'article défini au niveau des lignes de facturation. Ainsi, ce niveau de taxe article croisé avec le régime de taxe définit pour le fournisseur, on obtient le taux de taxe qui sera appliqué sur l'élément de pied. Si la facture d'achat est composée de plusieurs lignes où les articles ont un niveau de taxe différent, le pied sera soumis à différents taux de taxe proportionnellement au montant HT du cumul des lignes de même Niveau de taxe.
  En fonction de la pièce automatique associée au type de facture, on pourra soit utiliser un compte dédiée pour cet élément de facturation, soit impacter directement les comptes produit. Si l'on utilise un compte dédié, celui-ci disposera du premier code taxe associé au tableau des taxes de la facture,
• Taux fixe : revient à appliquer un seul et même taux de taxe pour la totalité de l'élément de pied. On doit alors préciser un Niveau de taxe. Ce Niveau sera utilisé pour déterminer le taux à appliquer en fonction du régime précisé au niveau du Tiers Fournisseur ou de la facture.