Paramètres généraux > Chapitre Immobilisation > Paramètre DEROENCOUR (Dérogatoire sur Immo. en cours)
Dérogatoire sur Immo. en cours
Ce paramètre s'applique aux biens de nature Immo en cours,pour lesquels aucun amortissement n'est, en règle générale, calculé.
Lorsqu'il est positionné à Oui, ce paramètre autorise la saisie d'une méthode d'amortissement sur le plan Fiscal, permettant ainsi de calculer un amortissement sur ce plan et générer de l'amortissement dérogatoire (l'amortissement sur le plan Comptable n'étant pas autorisé).
Remarque : le passage du paramètre de Oui à Non n'est plus autorisé dès lors qu'il existe au moins un bien En cours possèdant un mode d'amortissement autre que SA - Sans amortissement sur le plan fiscal.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Société.Il appartient au chapitre AAS (Immobilisation) et au groupe FAS (Immobilisations),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- AASAUTNUM (Numérotation Bien comptable)
- CPLDURMIN (Biens comp. durée minimum)
- CPLDURPRC (Biens comp. % durée d'amort.)
- CPYTAXRUL (Régime d'imposition)
- CREDIRFAS (Biens : création directe)
- CREDIRLOF (Dépenses : création directe)
- DEFUOM (Unité par défaut)
- GCMPMAX (Nbre maxi de biens composants)
- IMLNSPNBV (Déprécier si Valeur marché >VN)
- IMLRVEISS (Sortie : Reprise dépréciation)
- LOFAUTNUM (Numérotation Dépenses)
- LOFIASAMT (Saisie mt. IAS immob. dépense)
- LVALIM (Seuil biens de faible valeur)
- LVAMSG (LVA Message unique)
- NBEXESTO (Nombre d'exercices à stocker)
- NBEXNOHIS (Nb exercices clos à conserver)
- POOLIM (Seuil pooling de bien)
- PPLAUTNUM (Numérotation Plan Production)
- PRVSITUPD (Modif situation antérieure)
- SALINV (Facture de vente à produire)
- STKISSACC (Indice ligne code comptable)
- WIPDEP (Amort. en-cours plans libres)
Aucune variable globale ne lui est associée.
Fonctions concernées
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Immobilisations > Immobilisations > Biens comptables