Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre BIL (Bilan social-X3P) et au groupe RUB (Gestion des rubriques-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- BILCAT (Rubrique cotisation AT)
- BILFCDD (Rubrique "formation cdd ")
- BILFOR (Rubrique "formation continue")
- BILHRS (Rubrique "heures travaillées")
- BILREN (Rubrique "prime de rendement")
Ses valeurs sont définies par la fonction Rubriques.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
FBIL (Gestion du bilan social).