Le paramètre est défini au niveau Société.Il appartient au chapitre CPT (Comptabilité) et au groupe CLO (Opérations d'arrêtés),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Aucune variable globale ne lui est associée.
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Comptabilité > Traitements arrêtés > CCA/PCA d'arrêtés
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
SVC : CCA/PCA périodiques