Génération CCA/PCA

• Toutes sociétés (champ ALLCPY)

Sélectionnez cette case à cocher pour exécuter le traitement pour toutes les sociétés. Sinon, sélectionnez une société.

Cas particulier

Dans un environnement multilégislation, cette case à cocher n'est pas disponible. Le traitement peut uniquement être exécuté société par société car le type de pièce et le journal utilisés pour la comptabilisation concernent généralement une législation unique.

• Société (champ CPY)

Lorsque ce champ est renseigné par un code société, la consultation est filtrée pour ne laisser apparaître que les données concernant l'entité choisie.

• Législation (champ LEG)

• Tous sites (champ ALLFCY)

Sélectionnez cette case à cocher pour inclure tous les sites. Laissez cette case désactivée pour exécuter ce traitement pour un seul site.

• Site (champ FCY)

Lorsque ce champ est renseigné par un site, la consultation est filtrée pour ne laisser apparaître que les données concernant l'entité choisie.

• champ TYPSVC

Ces deux boutons permettent d'indiquer si le traitement concerne les Charges Constatées d'Avance ou les Produits Constatés d'Avance (CCA/PCA).

• Tiers début (champ BPRDEB)

Ce champ permet de donner une valeur de début sur les codes à traiter.

• Tiers fin (champ BPRFIN)

Ce champ permet de donner une valeur de fin sur les codes à traiter.

• Facture début (champ VCRDEB)

• Facture fin (champ VCRFIN)

• Date facture début (champ DATDEB)

• Date facture fin (champ DATFIN)

• Date de référence (champ DATREF)

La date de référence est la date pivot à partir de laquelle la charge ou le produit seront pris en compte.
Généralement, cette date est équivalente à la date comptable de la pièce générée. Il s'agit souvent de la date de clôture de d'exercice ou d'une date de fin de période.

Le traitement balaye les factures de vente et tiers client pour les produits constatés d'avance (les factures d'achat et de tiers fournisseur pour les charges constatés d'avance). Seules les factures comptabilisées à une date antérieure ou égale à la date de référence et disposant de lignes avec des dates de périodes de prestation sont retenues.
Pour chacune de ces lignes de factures, la date de référence (saisie au lancement du traitement) est comparée avec les dates de début et de fin des prestations : le traitement inclut seulement les lignes de factures pour lesquelles la date de référence est antérieure à la date de fin des prestations.
Le calcul est opéré de la façon suivante :

• si la date de référence (D1)< à date de début de prestation(D2) :
  une CCA /PCA pour le montant HT de la ligne de facture est enregistrée,
• si la date de référence (D1) est égale ou comprise entre la date de début (D2) ou de fin de prestations (D3) :
  une CCA/PCA est constatée pour un montant égal à la formule suivante :
  (Montant HT de la ligne de facture * Nombre de jours compris entre D1 et D3) / Nombre de jours compris entre D2 et D3,
  Cette formule peut être simplifiée par l'expression suivante : (Montant HT de la ligne de facture* [(D3-D1)] / [(D3-D2)].

Exemple :
Les factures d'assurances qui couvrent la période du 01/04/01 au 31/03/02 pour un montant HT de 120 000 EUR :

• clôture de l'exercice, soit date de référence : 31/12/01 (D1),
• date de début de prestation : 01/04/01 (D2),
• date de fin de prestation : 01/03/02 (D3),
• Le calcul est le suivant : (120000 * 90 jours) / (365 jours) = 29589 de CCA pour janvier, février et mars,

Résumé des écritures comptables :

• Génération écritures (champ GENECR)

Sélectionnez cette case à cocher pour générer des écritures. Si cette case est désactivée, le traitement est en mode simulation. Les factures correspondant aux critères de sélection et la CCA ou PCA à générer sont indiquées dans la trace.

• Type génération (champ TYP)

La catégorie est paramétrée dans le type de pièce.
La catégorie de la pièce comptable peut prendre les valeurs suivantes :

Réelle

La pièce comptable réelle est une pièce que vous pouvez consulter et éditer (Grand Livre, Balance, etc.). Elle est intégrée dans la balance au moment de l'enregistrement de la pièce.

Simulation active ou simulation inactive

La pièce de simulation, une fois active, est également intégrée aux consultations et aux éditions. Elle peut être transformée en pièce réelle ou désactivée pour devenir une pièce de simulation inactive (c’est-à-dire une pièce latente, non visible dans les éditions et consultations : par exemple, les écritures d’inventaire).
Une période d'un type de référentiel ne pourra être clôturée tant que les écritures de simulation l'impactant n’auront pas été transformées en écritures réelles ou annulées. Le changement de statut des pièces de simulations se fait via l’utilisation des traitements dans la fonctionnalité comptabilité.

Tout recalcul d'une même CCA/PCA, pour une période identique ou différente du calcul initial, annulera les pièces en simulation active créées lors de ce premier calcul et génèrera de nouvelles pièces en simulation active ou en réel selon le type de génération choisi.

• Etat écritures (champ STA)

Dans le cas d'une génération réelle, l'état de la pièce peut être :

• Provisoire
• Final

Le statut de pièce pour les comptabilisations doit être Définitif quand le type de génération demandé est Réel et que la société répond à un des critères suivants :

• Société de législation française ; le paramètre FRADGI - Règlementation DGI N° 13L-1-06 (chapitre TC, groupe CPT) a pour valeur Oui et n'est pas modifiable.
• soit une société non française appliquant les règles françaises de la conformité DGI n° 13L-1-06 ; le paramètre FRADGI - Règlementation DGI N° 13L-1-06 (chapitre TC, groupe CPT) a pour valeur Oui et peut être modifié.

Cet état détermine votre possibilité de modifier ou non la pièce. Une fois définitives, les modifications pouvant être apportées à la pièce sont d'ordre informatif ou concernent les imputations analytiques. La date, les montants, les comptes, le code TVA et autres informations purement comptables ne peuvent plus être modifiés.

En provisoire, la pièce reste modifiable pour la majorité des informations y figurant. Les options de modification peuvent varier selon :

• La nature et l'origine de la pièce comptable :
  • Pièce de règlement temporaire : ligne bancaire ne pouvant pas être supprimée
  • Pièce de facture d'achat : Ligne tiers non supprimable, compte achat et TVA non modifiables

• Les évènements de gestion ayant impacté la pièce comptable :
  • Compte de charge avec un montant de TVA déclaré
  • Compte de TVA lettré ou non

• Type de pièce (champ TYPPCE)

Ce champ vous permet de définir le type de pièce générée.
La valeur par défaut est reprise du paramètre VCRTYPSVC - Type pièce CCA/PCA (chapitre CPT, groupe CLO) ou du paramètre TYPACC - Type de pièce simulation (chapitre TC, groupe INV).

Chaque pièce comptable saisie est rattachée à un type donné. Le type de pièce correspond à la nature de la pièce : facture client, opérations diverses, encaissement, etc.
Cette donnée est liée à des règles de gestion relatives à la TVA, aux relances, etc. C'est un des éléments clé de la saisie de pièce.
A partir du paramétrage sélectionné pour le type de pièce, la propagation sur les référentiels manuels peut être ouverte ou close.
Le type de pièce prévaut et interrompt la propagation vers les autres référentiels de la société du site de saisie.

• Journal (champ JOURNAL)

Saisissez le code journal (1 à 5 caractères alphanumériques) pour lequel vous souhaitez enregistrer les pièces générées par le calcul.
La pièce peut être initialisée par défaut en fonction du type de document choisi. Il correspond à la pièce comptable dans lequel la pièce sera enregistrée.

• Date pièce (champ ACCDAT)

Cette date correspond à la date des écritures comptables générées. Elle doit appartenir à un exercice ou à une période qui sont ouverts pour l'ensemble des types de référentiels.
Il s'agit de la date de référence par défaut.

• Date extourne (champ EXTOURNE)

Cette date correspond à la date d'extourne des écritures comptables générées. Elle doit être incluse dans un exercice ou une période ouverts.
Elle correspond à la date comptable à laquelle les CCA/PCA d’achat et de vente doivent être extournés. Par défaut, il s'agit du premier jour de la période suivant la date comptable.

• Fichier de trace (champ TRACE)

Sélectionnez cette case à cocher pour générer le fichier trace après exécution du traitement.