CP acquis période n
Ce paramètre peut être soit vide soit renseigné par un cumul du plan de paye.
Le cumul indiqué doit représenter la valeurs des congés payés acquis sur la période courante.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre CP (Congés payés-X3P) et au groupe CP (Congés payés-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- CPACQN1 (CP acquis période n-1)
- CPBASN0 (Base CP période n)
- CPBASN1 (Base CP période n-1)
- CPPRIN0 (CP pris période n)
- CPPRIN1 (CP pris période n-1)
- CPPRVN0 (Provisions CP période n)
- CPPRVN1 (Provisions CP période n-1)
- CPTXN0 (Taux CP période n)
- CPTXN1 (Taux CP période n-1)
- DAYFRCMIN (Nb jours consécutifs minimum)
- MTHFRCEND (Mois fin fractionnement)
- MTHFRCSTR (Mois début fractionnement)
Ses valeurs sont définies par la fonction Cumuls.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
HRPAY : Gestion de la paie