Taux CP période n-1
Ce paramètre peut être soit vide soit renseigné par une rubrique du plan de paye.
La rubrique indiquée doit représenter la valeur du taux de congés payés sur la période précédente.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre CP (Congés payés-X3P) et au groupe CP (Congés payés-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- CPACQN0 (CP acquis période n)
- CPACQN1 (CP acquis période n-1)
- CPBASN0 (Base CP période n)
- CPBASN1 (Base CP période n-1)
- CPPRIN0 (CP pris période n)
- CPPRIN1 (CP pris période n-1)
- CPPRVN0 (Provisions CP période n)
- CPPRVN1 (Provisions CP période n-1)
- CPTXN0 (Taux CP période n)
- DAYFRCMIN (Nb jours consécutifs minimum)
- MTHFRCEND (Mois fin fractionnement)
- MTHFRCSTR (Mois début fractionnement)
Ses valeurs sont définies par la fonction Rubriques.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
HRPAY : Gestion de la paie