Paramètres généraux > Chapitre Localisations > Paramètre ITAVAT (Déclaration de TVA Italienne) 

Le paramètre "TVA Italienne" permet de générer la déclaration de TVA italienne d'une société.

  • Si le paramètre a pour valeur 'Oui' pour une société donnée, la génération est possible.
  • Si le paramètre a pour valeur 'Non' pour une société donnée, la génération est bloquée. Une fenêtre apparaît avec un message bloquant.

La génération de la TVA Italienne est également possible pour une société donnée avec une législation non fournie en standard à condition que le paramètre ITAVAT ait pour valeur 'Oui' et que le code d'activité KIT soit actif.

SEEINFO La déclaration de la TVA Italienne n'est pas générée par Sage X3, mais par un module additionnel.

Niveau de localisation / Variable globale

Le paramètre est défini au niveau Société.Il appartient au chapitre LOC (Localisations) et au groupe ITA (Italie),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :

Aucune variable globale ne lui est associée.

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :

 KIT : Localisation Italienne

Remarques

SEEWARNING Une société est obligatoirement mono TVA. Afin de garantir un fonctionnement correct du traitement de la TVA, il est impératif que les paramètres d'activation de la TVA relative à d'autres législations (par exemple FRAVAT, GERVAT, etc.) soient positionnés à "Non".