Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre PLA (Plan de paie-X3P) et au groupe CNB (Calculs Net/Brut-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Ses valeurs sont définies par la fonction Rubriques.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Ce paramètre est utilisé dans le cas de calculs de net en brut associé au plan de paye. Par exemple pour le calcul des IJSS (Indemnités Journalières de la Sécurité Sociale).
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
HRPAY : Gestion de la paie