Paramètres généraux > Chapitre Gestion du temps-X3P > Paramètre MTTACQ (Heures modulation TT acquises) 

Ce paramètre peut être soit vide soit renseigné par un cumul du plan de paye.

Le cumul indiqué doit représenter le nombre d'heures de modulation du temps de travail acquises sur la période.

Niveau de localisation / Variable globale

Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre TPS (Gestion du temps-X3P) et au groupe CUM (Gestion des cumuls-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :

  • CUMCOM (Cumul heures complémentaires)
  • CUMSUP (Cumul heures supplémentaires)
  • ENFACQ (Jours enfant malade acquis)
  • ENFPRI (Jours enfant malade pris)
  • MTTPRI (Heures modulation TT prises)
  • RCACQ (Heures RC acquises)
  • RCPRI (Heures RC prises)
  • RECUPACQ (Heures récupération acquises)
  • RECUPPRI (Heures récupération prises)

Ses valeurs sont définies par la fonction Cumuls.

Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.

Fonctions concernées

Ce cumul est utilisé dans les éditions récapitulatives d'heures de modulation du temps de travail et de repos compensateur.

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :

 HRPAY : Gestion de la paie

Remarques