Ce paramètre peut être soit vide soit renseigné par un cumul du plan de paye.
Le cumul indiqué doit représenter le nombre d'heures de modulation du temps de travail prises sur la période.
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre TPS (Gestion du temps-X3P) et au groupe CUM (Gestion des cumuls-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Ses valeurs sont définies par la fonction Cumuls.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Ce cumul est utilisé dans les éditions récapitulatives d'heures de modulation du temps de travail et de repos compensateur.
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
HRPAY : Gestion de la paie