Réimp déclaration TVA belge
État disponible à partir de la mise à jour 8.0.0
Vous pouvez réimprimer l’état préparatoire de déclaration de TVA belge.
Pré-requis
Liste des critères
Paramètre | Intitulé paramètre | Type |
|---|---|---|
numrpt | Numéro requête | L |
detail_piece | Détail des pièces (Menu local Non, Oui) | |
impselections | Impression des sélections (Menu local Non, Oui) |
Description de l'état
Dans chaque partie de l'état, vous trouvez les informations suivantes :
En-tête
- le type de génération,
- le code du groupe, de la société ou du site,
- le numéro de requête,
- la devise du référentiel général principal,
- les dates de déclaration de TVA.
Partie Détail des pièces
- Les informations de cette partie sont extraites de la table Détail.
- Pour chaque case de TVA de type 'Détail' paramétrée dans la fonction de paramétrage des cases TVA (GESVTB), l'état affiche : le type de pièce, le numéro de pièce comptable, la date, le site ligne, le compte, le code taxe et le taux de taxe, les montants HT et les montants de TVA (à payer/à déduire).
- Ces montants sont affichés dans les différents colonnes selon la gestion TVA et l'imputation taxe paramétrées dans la fonction Comptes (GESGAC) :
Colonne | Gestion TVA | Imputation taxe |
TVA à payer/Base | Soumis ou | Collectée ventes ou |
TVA à payer/Montant | Compte de TVA ou | Collectée ventes ou |
TVA à déduire/Base | Soumis ou | Déductible achats ou |
TVA à Déduire/Montant | Compte de TVA ou | Déductible achats ou |
Partie Récapitulatif par case TVA
- Les informations de cette partie sont extraites de la table d’en-tête.
- L’ordre d’édition des cases de type 'Détail', 'Cumul' et 'Titre' est déterminé par l’ordre dans lequel ces cases sont stockées dans la fonction de paramétrage des cases TVA (GESVTB).
Si la fonction de déclaration de TVA belge (DCLVATBEL) a été exécutée pour un groupe de société :
- La partie Détail des pièces détaille les cases société par société du groupe.
- La partie Récapitulatif par case TVA ne détaille pas les cases par société, mais donne le cumul par société pour une case affichée.