Déclarations de TVA
Vous pouvez imprimer cet état depuis la fonction Déclarations de TVA (GESVFE). Cet état présente les informations relatives à la soumission de TVA, notamment l'entité de TVA, le formulaire de TVA, le statut, les cumuls, les cumuls par société et les détails de régularisation. Dans la fonction Déclarations de TVA, cliquez sur l'icône Impression et sélectionnez Fiche.
Vous pouvez lancer l'état pour une extraction simulée ou réelle.
Vous pouvez également accéder à cet état depuis le dictionnaire des états.
Lorsque vous imprimez l'état, vous pouvez imprimer le Détail par société et inclure toute régularisation ou requête liée à la déclaration de TVA. Les requêtes sont incluses par défaut.
Vous pouvez réimprimer les détails des écritures du grand-livre liées à la déclaration de TVA en utilisant les états DCLVATBOXDEB2 et DCLVATBOXPAY2 dédiés à l'extraction de TVA dans la fonction Cases TVA (GESVTB).
Prérequis
Contrôle et critères d'état
| Paramètres | Commentaires |
|---|---|
| Numéro déclaration TVA (borne) | Saisissez un numéro ou une borne de numéros. Si aucune valeur n'est indiquée, tous les numéros de déclaration liés à la déclaration de TVA courante sont pris en compte. Saisissez la même valeur dans les deux champs pour imprimer une seule déclaration. |
| Impression des sélections (oui ou non) | Sélectionnez Oui pour inclure les sélections de paramètres d'état dans l'impression. |
| Détails entité TVA (oui ou non) | Sélectionnez Oui pour inclure les détails relatifs à l'entité de TVA. |
| Détail par société (oui ou non) | Sélectionnez Oui pour inclure les détails de chacune des sociétés liées à l'entité. |
| Régularisations (oui ou non) | Sélectionnez Oui pour inclure les informations détaillées concernant les régularisations appliquées à la déclaration de TVA. |
| No requête (oui ou non) | Sélectionnez Non si vous ne souhaitez pas inclure les requêtes dans l'état. La valeur par défaut est Oui. |
Liste des critères
Paramètre | Intitulé paramètre | Type |
|---|---|---|
vatentnumDeb | Numéro déclaration TVA | VCR |
impselections | Impression des sélections (Menu local Non, Oui) | |
affVATGRP | Détails entité TVA (Menu local Non, Oui) | |
affVFEC | Détail par société (Menu local Non, Oui) | |
affVFEA | Régularisations (Menu local Non, Oui) | |
affVFEN | No requête (Menu local Non, Oui) |
Remarques
Dans un paramètre de type borne début/fin, ne rien saisir dans les deux valeurs revient à ne pas borner l'état sur la valeur du paramètre.
Description de l'état
Vous pouvez imprimer l'état en choisissant une extraction réelle ou simulée.
L’en-tête de l’état affiche les informations suivantes :
- Code du formulaire de TVA
- Code de l'entité de TVA
- Membre principal de l'entité de TVA
- Numéro de taxe de l'entité de TVA, en fonction de la société principale
- Devise
- Période
- Numéro de la déclaration de TVA
- Statut
- Type de génération : Réelle ou Simulation.
- Société simulée, si applicable
- Site simulé, si la simulation a été effectuée pour un site unique
Chaque état inclut le relevé récapitulatif de la TVA à déclarer, qui indique les valeurs soumises, les valeurs extraites et les régularisations pour une déclaration de TVA et une entité de TVA données.
Lorsque vous paramétrez les Détails entité TVA sur Oui, les montants répartis par société sont imprimés. Dans ce cas, les détails d'entités liées à une société unique ne sont pas imprimés.
Lorsque vous paramétrez les Détail par société sur Oui, les montants soumis, extraits et de régularisation de chaque société de l'entité sont affichés. Dans ce cas, les détails d'entités liées à une société unique ne sont pas imprimés.
Lorsque vous paramétrez Régularisations sur Oui, l'état affiche les détails de la régularisation de chaque case de TVA, au niveau de l'entité ou de la société. Si vous imprimez l'état en mode simulation, l'état inclut des colonnes spécifiques pour les valeurs simulées.
- Numéro de case de TVA
- Niveau
- Code société
- Commentaires
- Montant de régularisation
- Utilisateur
- Date de création