Utilisez cette fonction pour définir des codes taxes et des taux de taxe pour chaque code.

Lorsque le produit HRM est relié à X3, cette fonction est présente dans le tableau de bord mais vous ne pouvez pas y accéder. Les données sont lues dans le dossier X3. Si vous essayer d'accéder à cette fonction, le message d'erreur suivant s'affiche : Objet géré dans le dossier [nom du dossier X3].

Lorsque le produit HRM n'est pas relié à X3, les données sont stockées dans le dossier HRM et vous pouvez les modifier.

Pré-requis

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Gestion de l'écran

Ecran de saisie

Présentation

Dans le tableau, définissez un ensemble de taux et éventuellement un ensemble de taux par société.

Vous pouvez définir plusieurs taux de taxe pour plusieurs périodes. Les données historiques sont reprises dans le tableau.

Fermer

 

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Bloc numéro 1

Code taxe de la fiche.

Lorsque vous migrez de la V6 à une version supérieure, un code taxe est créé pour chaque ligne de la table diverse 552 – Taxe TVA utilisée en V6.

La législation du dossier est affichée par défaut. Vous ne pouvez pas la modifier.

  • Désignation (champ DESAXX)

Intitulé classique de la fiche courante.

  • Libellé court (champ SHOAXX)

Intitulé utilisé dans certains écrans ou états lorsqu'il n'y a pas assez de place pour visualiser l'intitulé long.

Vous pouvez définir un code taxe pour une société ou un groupe de société en particulier.

Bloc numéro 2

  • Type taxe (champ VATTYP)

Le type de taxe VAT est affiché par défaut dans ce champ. Vous ne pouvez pas le modifier.

SEEINFO VAT est le seul type de taxe utilisé dans HRM.

Code comptable de la taxe.

Le code comptable est une valeur par défaut utilisée dans la constitution des pièces comptables. Il fait référence à une table listant un certain nombre d'éléments (collectifs, comptes ou parties de comptes) utilisables pour la détermination des pièces comptables qui seront comptabilisées.

Lorsque vous migrez de la V6 à une version supérieure, le code comptable est récupéré de la première ligne de la table diverse 552 – Taxe TVA utilisée en V6. Ce code est alors affiché automatiquement dans ce champ. Vous pouvez le modifier.

Tableau numéro 1

Code de la société pour laquelle un taux de taxe est défini.

  • Date de début (champ STRDAT)

Date de début d'application du taux de taxe.

  • Taux (champ VATRAT)

Saisissez le taux de taxe à appliquer pour le code taxe et pour chaque date si vous avez saisi une date dans le champ Date de début.

  • % déductible (champ DEDRAT)

Saisissez une valeur correspondant au pourcentage déductible pour les taxes non récupérables.

Bloc numéro 4

Fermer

 

Boutons spécifiques

Les champs suivants sont présents dans la fenêtre ouverte par ce bouton :

Bloc numéro 1

  • champ OBJET

 

  • champ CLES

 

Bloc numéro 2

  • Depuis le dossier (champ DOSORG)

Ce champ permet de définir le dossier à partir duquel la fiche va être copiée. Les syntaxes possibles sont décrites dans l'annexe dédiée.

  • Tous dossiers (champ TOUDOS)

Cette option permet de copier la fiche vers tous les dossiers définis dans le dictionnaire (table ADOSSIER de la solution courante).

  • Vers le dossier (champ DOSDES)

Ce champ permet de définir le dossier dans lequel la fiche va être copiée. Les syntaxes possibles sont décrites dans l'annexe dédiée.

Fermer

Ce bouton permet de recopier la définition de la fiche depuis ou vers un autre dossier.

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

Tables mises en oeuvre

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