Accident du travail
Les taux d'Accident du Travail permettent de définir le risque auquel un salarié est exposé durant son travail.
Pré-requis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
Ecran de saisie
Présentation
Identification du code AT et saisie de ses caractéristiques principales.
En tableau, historique du taux de ce code AT.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Risque AT
| Indiquez le code générique identifiant le triplet (section AT,code AT, code bureau AT). Ce code est une zone interne, non réutilisée directementpourles déclarations DADS-U.
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| Indiquez l'intitulé associé au code AT. Cette zone n'est pas réutilisée pour les déclarations DADS-U.Elle permet simplement d'identifier plus facilement le code AT, et doit doncêtre explicite.
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Général
| Indiquez le code section d'établissement AT. Ce numéro figure sur la notification du taux AT et peut vousêtre confirmé par la Caisse Régionale d'Assurance Maladie. Il permet, danscertains cas, de gérer des comptes multiples pour les salariés affectés ou rattachésà un même site. Cette zone est utilisée pour les déclarations DADS-U.
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| Indiquez le code risque. Cas particulier : pour les salariés non assujetti, indiquez99999. Cette zone est utilisée pour les déclarationsDADS-U.
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| Indiquez si le code risque est complété par le code bureau (B). Ce code bureau permet de distinguer au sein d'un établissementde paye les bureaux admisà bénéficier d'un taux AT spécifique. Cette zone est utilisée pour les déclarations DADS-U
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Tableau Taux
| Indiquez le taux AT. Ce taux est affecté dans la variable TXRISK lors du calcul d'un bulletin de paye et peut donc facilement être réutilisé dans le plan de paye. Cette zone est utilisée pour les déclarations DADS-U.
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