Caisse DDTE
Ce paramètre contient la caisse de cotisations devant représenter la DDTE (Direction départemental du travail et de l'emploi). Ces caisses sont disponibles dans le menu local n°329.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Dossier.Il appartient au chapitre PAY (Paye - Paramètres généraux) et au groupe ORG (Caisses et organismes),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- AGIRC (Caisse AGIRC)
- ARRCO (Caisse ARRCO)
- ASSEDIC (Caisse Pôle emploi)
- CIBTP (Caisse intempéries BTP)
- MEDECINE (Médecine du travail)
- MUTUELLE (Mutuelle)
- PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance)
- URSSAF (Caisse URSSAF)
La variable globale GINDDDTE lui est associée.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
La variable global GINDDDTE contient l'indice de la caisse choisie dans le menu local n°329.
Fonctions concernées
Ce paramètre est principalement utilisé dans l'édition des mouvements de main d'œuvre.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
PAY : Présence du module PAIE