Net en brut - Rubrique 2
Ce paramètre peut être soit vide soit renseigné par une rubrique du plan de paye.
La rubrique indiquée est utilisée dans le cas de calculs de net en brut associé au plan de paye. Elle représente la rubrique contenant le salaire net de la paye précédente. Ainsi lors du calcul du net en brut, sa valeur sert de référence pour le maintien du salaire net.
Le calcul de net en brut n'est déclenché que si la variable, associée au paramètre NETVAR2, a une valeur non nulle. L'objectif de ce calcul est de trouver la valeur de la variable d'ajustement NETAJS2 telle que cette rubrique ait la même valeur que si les variables NETVAR2 et NETAJS2 étaient nulles.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Dossier.Il appartient au chapitre PLA (Plan de paie) et au groupe CNB (Calculs de Net en Brut),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- NETAJS1 (Net en brut - Ajustement 1)
- NETAJS2 (Net en brut - Ajustement 2)
- NETAJS3 (Net en brut - Ajustement 3)
- NETRUB1 (Net en brut - Rubrique 1)
- NETRUB3 (Net en brut - Rubrique 3)
- NETVAR1 (Net en brut - Variable 1)
- NETVAR2 (Net en brut - Variable 2)
- NETVAR3 (Net en brut - Variable 3)
Ses valeurs sont définies par la fonction Rubriques.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Fonctions concernées
Ce paramètre est utilisé dans le cas de calculs de net en brut associé au plan de paye. Par exemple pour le calcul des IJSS (Indemnités Journalières de la Sécurité Sociale).
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
PAY : Présence du module PAIE