Cette fonction permet de gérer les rubriques de paie. Ces rubriques sont des éléments indispensables pour le calcul d'une paie : la réalisation d'une paie se traduit par la détermination et le traitement successif de chacune des rubriques.
Il existe quatre grandes familles de rubriques :
L'opération "Eléments du brut – Cotisations sociales" donne le salaire net imposable.
Le salaire net à payer est obtenu par l'opération "net imposable + indemnités non soumises - retenues non déductibles".
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Présentation
Identification de la rubrique.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
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Indiquez le code de la rubrique. Ce code doit être explicite et unique
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Indiquez le rang de calcul de la rubrique. Celui-ci est unique et peut aller de 1 à 99999. Il est imprimé sur le bulletin de paye. Les calculs de feuilles de paye et leur impression se font par ordre croissant des rangs de rubriques par exemple la rubrique de rang 2359 est calculée avant celle de rang 2361 et après celle de rang 2357. Le changement de rang d'une rubrique ne joue pas sur la réimpression des bulletins de paye, car le rang est stocké dans l'historique de paye. Mise à part la séquence de calcul des oppositions, le pas de numérotation est pratiquement toujours de 10 (parfois 5 suite à des rajouts de dernière minute) pour faciliter les insertions aux endroits adéquats et éviter un éparpillement des « thèmes de rubriques ».
Numérotation (V6)>>> Calculs Intermédiaires, Déclenchements divers avec Calcul, etc. Rangs 7700 à 7999 : Exonérations >>> Hauts du Bulletins (éléments du Brut et calculs intermédiaires de taux horaires, taux jours CP etc.) Rangs 8400 à 8499 : Libres Rangs 8900 à 8999 : Libres Rangs 11400 à 11499 : Libres Rangs 12100 à 12299 : Libres Rangs 12900 à 12999 : Libres |
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Indiquez l'intitulé de la rubrique. Lorsque la rubrique n'a pas tous ses montants nuls et n'a pas d'intitulé d'impression particulier, cet intitulés'imprime sur le bulletin de paye.
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Présentation
Cet onglet permet de définir toutes les caractéristiques de base d'une rubrique, telles que sa période d'activation, son type, etc.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Général
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Intitulé utilisé dans certains écrans ou états lorsqu'il n'y a pas assez de place pour visualiser l'intitulé long. |
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Associez un thème à l'élément du plan de paie courant. Le thème permet de classer les rubriques et de faciliter :
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Attribuez un code activité à cette fiche. |
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Attribuez un code d'accès à cette fiche pour que son accès puisse être contrôlé en consultation ou modification. |
Activation
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La période d'activation permet de définir la validité d'une rubrique dans le temps, par exemple pour préparer à l'avance de nouvelles rubriques. La rubrique sera prise en compte uniquement pour les périodes de paie incluses dans la période d'activation. Exemples :
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La condition est une expression logique. Lors du calcul de la rubrique :
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Type
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Indiquez le type de la rubrique, soit :
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Si la rubrique est de type régularisation, indiquez le coderégularisation à utiliser, pour calculer la régularisation. La rubrique detype régularisation s'affiche sur le bulletin avec le montant à régulariser. |
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Lorsque le calcul d'une rubrique est particulièrement complexe,on peut le décomposer en plusieurs étapes appelées "calculsintermédiaires". Un calcul intermédiaire n'est pas mémorisé dans l'historique depaye, et ne peut donc ni mouvementer des cumuls, ni mouvementer les cases debas de bulletins, ni générer des O.D. de paye. |
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Indiquez l'arrondi de calcul des montants salarial et patronal de la rubrique. L'arrondi à 9 a une signification particulière. Il permet la troncature du chiffre. Pour plus d'informations, voir la fonction fix(). Si cette zone est laissée nulle, ces montants sont arrondis en fonction de la devise locale. Une rubrique d'arrondi inférieur à l'arrondi de la devise locale ne peut pas avoir de paramétrage d'OD de paye. |
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Indiquez le "cumul salarié" dans lequel le montant de la rubriquese déverse. 10 cumuls sont disponibles et sont affichés dans la fiche salarié. |
Commentaires
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Indiquez un commentaire relatif au mode de calcul de larubrique sur 3 lignes de 80 caractères. Cette zone est facultative. |
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Présentation
Cet onglet permet de définir comment se calcule la rubrique, sur quelle base, avec quels taux. De plus, les cumuls à mettre à jour lors du calcul de la rubrique sont listés.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Bases
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Indiquez l'expression de la base de calcul de la rubrique. |
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Indiquez l'expression du taux pour la rubrique. Dans le cas d'une cotisation, indiquez le taux salarial de cette cotisation. |
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Indiquez l'expression du taux pour la rubrique. Dans le cas d'une cotisation, indiquez le taux patronal de cette cotisation. |
Cotisation
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Cochez cette case s'il faut déclarer sur l'état des charges,les bases de cotisations correspondant à des taux salarial et patronal nulsnotamment dans le cas d'exonération. |
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Indiquez la caisse de cotisation de la rubrique. |
Assiette
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Pour définir le calcul de l'assiette de cotisation indiquez :
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Tableau Assiette
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Pour définir le calcul de l'assiette de cotisation indiquez :
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Tableau Cumuls
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Renseignez les cumuls de paie à mouvementer (maximum : 10 par rubrique). Les cumuls commençant par TOT sont des cumuls intermédiaires, ils servent de totalisateurs lors du calcul de paie, mais ne sont pas mémorisés dans l'historique de paie. |
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Indiquez comment mouvementer les cumuls ou sous totaux de calcul :
Exception : les rubriques "Assiette de cotisation" PS et PP représentent le montant de la base. |
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La condition est une expression logique. Lors du calcul de la rubrique :
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Présentation
Cet onglet permet de définir la liste des profils salarié pour lesquels cette rubrique sera calculée.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Tableau Profils
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Indiquez s'il faut calculer la rubrique pour le profil. |
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Présentation
Cet onglet permet de définir toutes les options d'impression des rubriques pour principalement l'édition des bulletins de paie.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Bulletin de paie
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Indiquez le type d'impression de la rubrique sur le bulletin,soit : - Sans : la rubrique n'est pas imprimée - +Montant : seuls les montants sont imprimés - -Montant : seuls les montants sont imprimés dans le signe inversede leur valeur - Base+Taux+Montant : la base, les taux et les montants sontimprimés - Base+Taux-Montant: la base et les taux sont imprimés ainsi queles montants en signe inverse de leur valeur - Base : seule la base sera imprimée. Remarque : Les bases, taux, et montants nuls ne sont pas impriméssur le bulletin de paye, ni les rubriques dont les 2 montants sont nuls. |
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Indiquez le code de regroupement sous lequel la rubrique sera imprimée lors de l'utilisation du bulletin simplifié. Toutes les rubriques devant être présentes sur le bulletin, le seront soit individuellement si ce code de regroupement n'est pas renseigné, soit regroupées sous le code de regroupement paramétré. Le code rubrique imprimé est celui de la rubrique si celle-ci est imprimée individuellement, mais dans le cadre d'un regroupement, ce code correspond à l'intitulé court du code regroupement. Si un libellé évalué a été saisi pour une rubrique, et que cette rubrique est imprimée individuellement, son libellé évalué sera imprimé. Par contre si celle-ci est confondue dans un groupe, le libellé imprimé sera l'intitulé long du code regroupement. Si un commentaire sur rubrique a été saisi, et que cette rubrique est imprimée individuellement, son commentaire sera présent. Par contre, si celle-ci est confondue dans un groupe, son commentaire ne sera pas imprimé. La colonne "Rang" dans la gestion des codes de regroupement permet d'indiquer l'ordre dans lequel ces groupes seront imprimés sur le bulletin. Pour les rubriques imprimées individuellement c'est le rang de la rubrique qui détermine cet ordre. Donc, pour un groupe à imprimer entre deux rubriques individuelles, il faut que son rang soit compris entre les deux rangs des rubriques individuelles. |
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Indiquez le code de la base de calcul des cotisations de la rubrique, dont l'intitulé sera repris à l'édition de l'annexe au bulletin de salaire. Cette annexe contient les informations relatives aux prélèvements sur salaire. |
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Indiquez l'intitulé d'impression de la rubrique. Lorsque la rubrique n'a pas tous ses montants nuls et n'a pas d'intitulé d'impression particulier, l' intitulé standard de la rubrique s'imprime sur le bulletin de paye. Cet intitulé peut être une expression. (formule) |
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Indiquez s'il faut sauter une ligne avant et après l'impression de la ligne debulletin correspondant à la rubrique en cours. Ces zones n'influencent que la présentation du bulletin de paye. |
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Texte associé
Indiquez le texte à imprimer à ce moment du bulletin de paye.Ce texte se situera sous la ligne de bulletin constitué avec l'intitulé de rubrique,si le type de celle-ci n'est pas Texte. Ce texte est le rappel de commentaires ou des libellés desuivis associés à une variable de paye, saisissez alors le code de la variable. |
Attestation Pôle emploi
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Si cette rubrique correspond à un élément de salaire(des 12 mois civils complets, précédant le dernier jour travaillé et payé) devant être calculée pour établir une attestation Pôle emploi, indiquez l'élément en question. (Cf. §7.1 de l'attestation Pôle emploi) |
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Si cette rubrique correspond à une prime ou une indemnité de périodicité non mensuelle devant être calculée pour établir une attestation Pôle emploi, indiquez la prime ou l'indemnité en question. (Cf. §7.2 de l'attestation Pôle emploi) |
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Si cette rubrique correspond à une indemnité devant être calculée pour établir une attestation Pôle emploi, indiquez l'indemnité en question. (Cf. §7.3 de l'attestation Pôle emploi) |
Autres impressions
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Cochez cette case si vous souhaitez que cette rubriqueapparaisse en édition de l'historique de paye. |
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Cochez cette case si vous souhaitez que cette rubriqueapparaisse en édition des récapitulatifs de paye. |
Attestation Maladie
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Si cette rubrique intervient dans l'élaboration d'uneattestation Maladie/Maternité, indiquez le type de montant pour lequel elledoit être utilisée. |
Solde de tout compte
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Si cette rubrique doit être affichée dans le solde de tout compte, indiquez le libellé sous lequel elle doit apparaître. Un libellé peut regrouper plusieurs rubriques. |
Attestation AT
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Si cette rubrique correspond à une indemnité devant être calculée pour établir une attestation AT, indiquez l'indemnité en question. |
Rétroactivité
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Seules les rubriques cochées rétroactivité sont admises dans les fiches de rétroactivité. Cette case à cocher n'est pas disponible pour les rubriques de type 'cotisation'. |
Masse salariale
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Permet d'agréger les rubriques dans la consultation du suivi de la masse salariale. |
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Permet de présenter l'état récapitulatif des mesures. |
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Ce champ permet d'exclure le résultat du calcul de la rubrique du total Masse salariale. |
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Ce champ permet d'inclure le résultat du calcul de la rubrique dans le total "Effectif 1" de l'état récapitulatif des mesures. |
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Ce champ permet d'inclure le résultat du calcul de la rubrique dans le total "Effectif 2" de l'état récapitulatif des mesures. |
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Présentation
Si la rubrique est de type "Grille" ou "Intervalle", cet écran permettra de définir la grille ou l'intervalle correspondant à la rubrique. Sinon l'onglet est inactif.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Grille
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Indiquez :
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Indiquez :
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Tableau Intervalle
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Renseignez les bornes et les expressions des montants par intervalle de la rubrique, en fonction de la base :
Il peut y avoir 10 intervalles maximum. | ||||||||||||
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Par défaut, les états suivants sont associés à la fonction :
PLAN : Impression du plan de paie
LISTRUB : Liste rubriques
Mais ceci peut être modifié par paramétrage.
Ce bouton lance l'utilitaire de copie de plan de paie, qui permet de copier en masse tout le paramétrage du plan de paie dans un autre dossier. |
Cette fonction permet de renuméroter les rubriques, le nouveau rang de la première rubrique à renuméroter, et le pas (incrémentation) de renumérotation entre deux rubriques.
Quatre passes se succèdent, alors :
Cette fonction permet de rechercher une expression. Si l'expression est trouvée dans au moins une rubrique, la fonction se positionne sur la première rubrique satisfaisant la recherche.
Cette fonction permet de visualiser l'expression recherchée suivante.
Les rubriques défilent dans l'ordre alphabétique de leur code.
Les rubriques défilent dans l'ordre chronologique de leur rang.
Cette fonction permet d'afficher la liste des déclaratifs de charges contenant la rubrique courante.
Tunnel vers la première fiche de paramétrage des déclaratifs de charges contenant la rubrique courante.
Cette fonction permet d'accéder à la gestion de la documentation, sur le premier paragraphe de la documentation (si elle existe) associé à la fiche courante.
Cette fonction permet d'accéder à la gestion des liens. Elle permet de définir des liens entre la fiche courante et d'autres fiches (par exemple des liens entre fonctions et paramètres). Ces liens, purement documentaires, permettent d'alimenter la mécanique de génération des squelettes de documentation.
Ce menu permet de lancer une génération de documentation. La génération peut se lancer également à partir du bouton [Génération] dans le bas de la fenêtre.
Trois types de génération peuvent être lancées, séparément ou simultanément :
Les bornes proposées par défaut tiennent compte de la fiche en cours, mais elles peuvent être modifiées au lancement.
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
On a tenté d'attribuer deux fois le même numéro de rang à deux rubriques différentes.
Le texte associé à la rubrique a déjà été attribué à une autre rubrique de code XXX.
La rubrique utilisée dans la formule n'existe pas.
La rubrique utilisée dans la formule n'est pas une assiette de cotisation.
La variable utilisée dans la formule n'existe pas.
Le cumul utilisé dans la formule n'existe pas.
Le champ utilisé dans la formule n'existe pas dans la base de données de la paye.
L'expression recherchée n'a été trouvée dans aucune rubrique.
Le numéro de rang des rubriques est limité à 9999. Ce message signale que la renumérotation n'a pas pu se faire car cette limite à été atteinte.
Ce message intervient lorsque des rubriques utilisent déjà les numéros de rang à attribuer. La renumérotation n'aboutira donc pas.
Pour lancer la renumérotation des rubriques, il est indispensable d'être la seule personne à effectuer des modifications sur les rubriques. Ce message indique que des modifications, sur les rubriques, sont en cours sous une autre session.