Heures Travaillées

Définition

US41010021 - Nbre d'heures travaillées

Ce cumul correspond au nombre d'heures travaillées pour la période - S41.G01.00.021.
Il s'agit du temps d'exposition au risque AT à savoir le total des heures de travail réellement accomplies au cours de la période. (HRES_EFF - Total heures effectuées).
Ce cumul est mensuel.

Les congés payés et les autres absences quelle qu'en soit la nature (congés sans solde, maladie, arrêt AT, RTT, etc.) sont exclues de ce cumul.

Les heures réalisées pour la journée solidarité doivent être comptabilisées.
Condition : dans le cas des journalistes pigistes, travailleurs à domicile, volontaires associatifs et forfait jour cette rubrique n'est pas obligatoire si vous ne gérez pas la notion d'heures.
Pour les élus, cette rubrique n'est pas demandée.

Le cumul du nombre d'heures travaillées (S41.G01.00.021) pour l'ensemble des périodes du salarié doit être inférieur ou égal au cumul des heures rémunérées (S41.G01.00.022) pour l'ensemble des périodes du salarié, si les rubriques concernées sont présentes sur toutes les périodes du salarié.
Cette règle n'est pas applicable en cas d'annualisation du temps de travail.
CNRACL: Total des heures de travail réellement accomplies au cours de la période.

N.B.Les heures supplémentaires sont bien sûr intégrées dans les heures travaillées car elles exposent le salarié à un risque accident de travail.