Documentation Fonctionnelle
S41.G47.20.001 - CODE NATURE DE LA REMUNERATION (hors salaires)
cf. VS41472011
Définition
VS41472012 - CN-Rémunération drts doublage
Cette rubrique permet d’alimenter le code type indemnité à « 02 » si le montant associé (VS41472022) est alimenté.