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Documentation Fonctionnelle

cf. Montant exonéré ZFU 

Définition

ZFU_EXO_D3- Montant exonéré ZFU

Cette rubrique sert dans la ventilation du montant de l'exonération pour la DUCS.

Elle correspond au code DUCS 675 et renvoie l'exonération ZFU dégressive de la cotisation Versement Transport.