Les codes taxes (TVA, taxe parafiscale et/ou taxe spéciale, taxe provinciale) peuvent être modifiés à la ligne de réception si la transaction l'autorise.
Ils sont normalement initialisés en fonction des règles de détermination de taxe le plus souvent issues du croisement entre le régime de taxe du fournisseur et les niveaux de taxes de l'article saisi.
- Si la ligne de réception a pour origine une ligne de commande, les codes taxes seront alors hérités de la ligne de commande.
- Si la ligne de réception à pour origine une livraison inter-sites ou inter-sociétés directe, les codes taxes sont déterminés en fonction du régime et des niveaux de taxes renseignés sur la livraison.
- Lors de la transformation d'une ligne de réception en ligne de facture ou en ligne de retour, les codes taxes renseignés sur la ligne de réception sont transférés vers ces documents.
Cliquez sur l'icône Actions pour sélectionner un code taxe pour chaque niveau de taxe.
Seul un code taxe cohérent par rapport à la législation et au groupe de la société du site peut être renseigné.
Les principes généraux liés au paramétrage multi-législation sont détaillés ici.