DCMD au RT
Ce document DCMD (Déclaration de Chargement de Matières Dangereuses) est un document obligatoire qui accompagne le transport de matières dangereuses. Il est édité à l'expédition de matières dangereuses dans une tournée et liste les matières dangereuses présentes sur le récépissé transport (RT).
Pré-requis
Liste des critères
Paramètre | Intitulé paramètre | Type |
|---|---|---|
site | Site | |
bt | No BT | |
rt | No RT | |
langue | Langue | |
impselections | Impression des sélections (Menu local Non, Oui) |
Description de l'état
L’entête de l'état reprend des informations du site et du RT:
- Adresse de l'expéditeur
- Date de création de l'état
- immatriculation du véhicule: la plaque véhicule saisie à l'expédition de la tournée.
- Le logo du site
- le numéro du RT
- La liste des BL contenus dans le RT.
- un texte d'entête de page définit au niveau site.
Le contenu de l'état est structuré de la façon suivante:pour chaque catégorie de transport:
- sous-groupe des codes ONU des articles de la catégorie de transport:
- pour chaque article de ce sous-groupe, on indique la qté U.V. (qté uc en stock * qté référent), la quantité de matière dangereuse, sa classification, son groupe emballage, sa restriction tunnel et les consignes de sécurité (consigne, plaques etiquettes et coefficient de transport).
par groupe, on a des sous-totaux de la quantité de matière dangereuse.
Le pied de page contient un récapitulatif des données et une partie signature:
Cas 1: le RT contient des produits dangereux d'une unique catégorie de transport
- une ligne récapitulative de la quantité de matière dangereuse réelle ainsi que le seuil limite (Qté limite maxi définie au niveau de la catégorie de transport) au delà duquel il faut apposer des panneaux oranges sur le camion.
- Si Qté matière dangereuse réelle est supérieur au seuil, on affiche le texte "transport dépassant les prescriptions du chapitre 1.1.3.6"
- Sinon on affiche le texte "transport ne dépassant les prescriptions du chapitre 1.1.3.6"
- la partie signature composée de 2 cadres (1 pour le chargeur, l'autre pour le chauffeur) avec un texte de pied de page (défini au niveau site).
Cas 2: le RT contient des produits dangereux de plusieurs catégories de transport
- par coefficient de transport, donne la quantité totale de matière dangereuse réelle et celle pondérée (Qté matière réelle * coefficient)
- une ligne récapitulative de la quantité de matière dangereuse réelle et pondérée ainsi que le seuil limite (Qté limite maxi DCMD au niveau site) au delà duquel il faut apposer des panneaux oranges sur le camion.
- Si Qté matière dangereuse pondérée est supérieur au seuil, on affiche le texte "transport dépassant les prescriptions du chapitre 1.1.3.6"
- Sinon on affiche le texte "transport ne dépassant les prescriptions du chapitre 1.1.3.6"
- la partie signature composée de 2 cadres (1 pour le chargeur, l'autre pour le chauffeur) avec un texte de pied de page (défini au niveau site).
Remarques:
- Dans le cas des kits, on ne prend en compte que le composé du kit (et non les composants) dans le calcul.
- Dans le cas où partie de l'expédition du BT a lieu dans un pays différent de celui du site expéditeur, la DCMD sera édité dans la langue internationale (défini au niveau site).