Formule document d'entrée

• Code (champ CODFOR)

Saisir le code de la formule.

Ce code sera utilisé dans le contenu des clauses de contrats de travail, sous la forme de [CODE].

• Intitulé (champ DESFOR)

Intitulé utilisé par défaut dans les états et les écrans (dès lors qu'il y a suffisamment de place).
Si vous disposez de peu de place, vous pouvez utiliser un intitulé court s'il existe.

• Législation (champ LEG)

Dans les dossiers multi-législations (le code activité LEG y est activé), les champs Législation sont affichés.

• Si une législation a été paramétrée au moyen du paramètre de sélection des législations LEGFIL (chapitre SUP, groupe INT), elle est utilisée comme valeur par défaut mais elle peut être modifiée si nécessaire.
• Si le paramètre LEGFIL n'est pas défini, aucune valeur par défaut ne sera renseignée. Il sera donc nécessaire de renseigner ce champ avec la valeur requise.

Si une législation est saisie dans l'en-tête de la fiche, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation.

Si aucune législation n'est saisie dans l'en-tête de la fiche, elle peut être déduite à partir d'un autre élément (par exemple, la société, le site ou le salarié). Pareillement, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation.

Si un groupe de sociétés multi-législations est sélectionné, les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent à la législation d'au moins une société du groupe.

Exemple

Si vous sélectionnez un groupe de sociétés de législation britanniques (BRI) et française (FRA), vous ne pouvez saisir aucune valeur dans un champ qui est uniquement applicable à la législation d'Afrique du Sud (ZAF).

Dans les dossiers mono-législations (le code activité LEG n'est pas activé), les champs Législation ne pas sont affichés.

• Type (champ TYPFOR)

Le type de formule permet de déterminer la nature de la formule à évaluer :

Salarié : L'information à rechercher se situe au niveau du fichier salarié.

Organisme : L'information à rechercher se situe dans le fichier des organismes. Il faudra préciser la caisse de cotisations concernée.

Intitulé : L'information à rechercher est un intitulé de tables diverses. Il faudra préciser le numéro de la table diverse concernée.

• Caisse (champ CAIVAL)

• Table diverse (champ ADIFOR)

Le type de formule permet de déterminer la nature de la formule à évaluer :

Salarié : L'information à rechercher se situe au niveau du fichier salarié.

Organisme : L'information à rechercher se situe dans le fichier des organismes. Il faudra préciser la caisse de cotisations concernée.

Intitulé : L'information à rechercher est un intitulé de tables diverses. Il faudra préciser le numéro de la table diverse concernée.

• Formule (champ CTRFOR)

Indiquer le champ ou l'expression logique contenant l'information à extraire. Un format peut être précisé.

• Format (champ FMTFOR)