Descriptif des modes d'amortissement liés à la législation espagnole

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =   

Dotation exercice

*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de jours dans la période) * Nombre de jours dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de jours dans la période) * Nombre de jours de détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

 p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :

-  période de fin d’amortissement  si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle   [début période – fin période]
- période courante

 Dans le cas où la date de fin d'amortissement est antérieure à la date de début d'exercice et s'il existe une dotation exercice supérieure à 0, celle-ci est entièrement enregistré/comptabilisée dans la 1ère période de l'exercice. Ce cas peut se présenter si l'option Priorité au taux est précisée au niveau du paramétrage du Mode d'amortissement.

Exemples

1er exemple

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
• Date début d’amortissement : 05/11/2005
• Durée d'amortissement : 5 ans, Taux : 20 % --> Date fin d'amortissement : 04/11/2010
• Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
  

(1) 10 000,00 * 20% * 57/365 car le bien n’est détenu que 57 jours durant ce 1er exercice.

(2) 10 000,00 * 20% * 181/365 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois = 181 jours.

2ème exemple

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
• Date début d’amortissement : 28/02/2005
• Durée d'amortissement : 6,67 ans Taux : 15 % --> Date fin d'amortissement : 27/10/2011

(1) 10 000,00 * 15% * 307/365 car le bien a été détenu 307 jours durant ce 1er exercice.

(2) 10 000,00 * 15% = 1 500,00

3ème exemple

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
• Date début d’amortissement : 28/02/2005
• Durée d'amortissement : 6,67 ans Taux : 15 % --> Date fin d'amortissement : 27/10/2011
• Date de sortie : 04/05/2008

(1) 10 000,00 * 15% * 307/365 car le bien a été détenu 307 jours durant ce 1er exercice.
(2) 10 000,00 * 15% * 125 / 366 = 512,30 car le bien a été détenu 125 jours durant cet exercice

4ème exemple

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
• Date début d’amortissement : 01/06/2005
• Durée d'amortissement : 4 ans Taux : 25 % --> Date fin d'amortissement : 31/05/2009
  

(1) 10 000,00 * 25% * 214/365 car le bien a été détenu 214 jours durant ce 1er exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005, en fonction du poids des périodes :

(2) 1 465,75 * (90 / 91 * 30) / [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 242,05

(3) 1 465,75 * [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) ]
/ [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 731,53 - 242,05 = 489,48

(4) 1 465,75 * [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ]
/ [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 1 465,75 - 731,53 = 734,22

DE - Dégressif espagnol

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles espagnoles : ce mode d’amortissement répond donc aux normes comptables et fiscales espagnoles.
Il varie du mode d’amortissement Dégressif espagnol mixte par le fait que le plan d’amortissement s’achève lorsque la date de fin d’amortissement est détectée.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le jour précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

 Pour ce mode d’amortissement, Sage X3arrondira à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut être ni saisi, ni déterminé par les associations de rubriques.
Il est déterminé automatiquement par Sage X3en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient variable selon cette durée.

Ce coefficient variable appelé coefficient de dégressivité varie en fonction de la durée d’amortissement :

• Durée < 5 ans  --> Coefficient = 1,5
• Durée = 5 ans et < 8 ans  --> Coefficient = 2
• Durée = 8 ans  --> Coefficient = 2,5

Le taux  d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

                           Date de début d’amortissement + durée d’amortissement

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 05/12/2005
Durée = 3 ans
Date fin d’amortissement = 04/12/2008

Exemple 2 :

Date début d’amortissement = 01/01/2005
Durée = 5 ans
Date fin d’amortissement = 31/12/2009

Prorata temporis

Le temps couru s’apprécie en jours.
Un prorata temporis, toujours exprimé en jours, s’applique dans les cas suivants :

• Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.

• Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.

• Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au jour mentionné dans la date de sortie d’actif. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Pas de dotation le jour de sortie, Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

• La dotation du 1er exercice est égale à :
     Valeur amortissable * taux dégressif * prorata temporis
   
  Un Prorata temporis en jours est appliqué dans les cas suivants :
   
  - La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
  - La Duréed’exercice différente de 12 mois
  - La Date de sortiedu bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
  

• La dotation des exercices suivants est égale à :
  Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis 
   
  Un Prorata temporis en jours, est appliqué dans les cas suivants :
   
  - La Duréed’exercice est différente de 12 mois
  - La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice] 
  
  Si la Date de fin d'amortissement appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice], la dotation de l'exercice est égale à la Valeur nette amortissable début d'exercice, afin de solder l'amortissement.
  
  A cette dotation exercice ainsi obtenue, un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :
  - La Date sortie du bien appartient à l'intervalle  [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
  et
  - La Date de sortie est inférieure à la Date fin d’amortissement
   

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =   

Dotation exercice

*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours détention dans la période )

/

Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours détention dans la période ) )

-
Cumul amortissement périodes précédentes

 p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

 (1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :

-  période de fin d’amortissement  si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle   [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple 

•  Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 15/09/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40 %
• Date fin d'amortissement : 14/09/2010

DI - Dégressif espagnol mixte

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles espagnoles : ce mode d’amortissement répond donc aux normes comptables et fiscales espagnoles. 
Il est qualifié de mixte  dans le mesure où le plan d’amortissement se termine en linéaire, tout comme la méthode dégressive française.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le jour précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

 Pour ce mode d’amortissement, Sage X3 arrondira à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut être ni saisi, ni déterminé par les associations de rubriques.
Il est déterminé automatiquement par Sage X3en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient.

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité,varie en fonction de la durée d’amortissement :

• Durée < 5 ans  --> Coefficient = 1,5
• Durée = 5 ans et < 8 ans  --> Coefficient = 2
• Durée = 8 ans  --> Coefficient = 2,5

Le taux  d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

                           Date de début d’amortissement + durée d’amortissement

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 05/12/2005
Durée = 3 ans
Date fin d’amortissement = 04/12/2008

Exemple 2 :

Date début d’amortissement = 01/01/2005

Durée = 5 ans

Date fin d’amortissement = 31/12/2009

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en jours. Un prorata temporis, toujours exprimé en jours, s’applique dans les cas suivants :

• Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.

• Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.

• Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au jour mentionné dans la date de sortie d’actif. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Pas de dotation le jour de sortie, Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

• La dotation du 1er exercice est égale à :
     Valeur amortissable * taux dégressif * prorata temporis
   
  Un Prorata temporis en jours est appliqué dans les cas suivants :
   
  - La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
  - La Duréed’exercice différente de 12 mois
  - La Date de sortiedu bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
  

• La dotation des exercices suivants est égale à :
   
  Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis 
   
  Un Prorata temporis en jours, est appliqué dans les cas suivants :
   
  - La Duréed’exercice est différente de 12 mois
  - La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice] 
  
  Si la Valeur nette amortissable début d'exercice est inférieure ou égale à Valeur amortissable / Durée d'amortissement, le calcul ci-dessus est remplacé par :
   
  Dotation exercice = Valeur nette amortissable début d'exercice.
  
  A cette dotation exercice ainsi obtenue, un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :
  - La Durée d’exercice est différente de 12 mois
  et
  - La Date sortie du bien appartient à l'intervalle  [Date début d’exercice – Date fin d’exercice] 
   
  Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

 
Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Exemples

1er exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 15/09/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Date fin d'amortissement : 14/09/2010

(1) 10 000,00 * 40% * 108/365 car le bien n’est détenu que 108 jours durant ce 1er exercice.

(2) 8 816,44 * 40%

(3) Valeur nette 1 904,35 < (10 000,00 / 5 ). L’amortissement est soldé, dotation = 1 904,35

2ème exemple 

•  Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 15/09/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Date fin d'amortissement : 14/09/2010
• Date sortie d'actif : 30/06/2008

(1) 10 000,00 * 40% * 108/365 car le bien n’est détenu que 108 jours durant ce 1er exercice.

(2) 98 816,44 * 40%

(3) 3 173,92 * 40% * 182/366 car le bien n’est détenu que 182 jours durant cet exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006, en fonction du poids en jours des périodes :

(4)  3 526,58 * (90 / 90 * 90) / [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 961,79

(5) 3 526,58 * [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) ]  
       / [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ]  = 1 923,59 – 961,79 = 961,80

(6)  3 526,58 * [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92)]

/ [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 2 564,79 – 1 923,59 = 641,20

(7)  3 526,58 * [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ]

/ [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 3 526,58 – 2 564,79 = 961,79