Descriptif des modes d'amortissement liés à la législation turque

TL - Linéaire turc

Il s’agit du mode d’amortissement linéaire appliqué selon les règles turques.

Point de départ de l'amortissement

L'amortissement est calculé à compter du jour de la mise en service effective de chaque élément amortissable, Sage X3retient donc le jour précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

L’utilisateur peut préciser soit la durée, soit le taux.
Lorsque la durée est précisée par l'utilisateur, Sage X3détermine automatiquement le taux d’amortissement et la date de fin d’amortissement, à partir de cette durée. Lorsque le taux est précisé, la durée d’amortissement est déterminée automatiquement à partir du taux saisi.

La durée est précisée en années et centièmes d’année.
Exemple : 6,66 ou 6,67 pour une durée de 6 ans 2/3. 

Taux

Le taux peut être précisé par l’utilisateur.
Dans ce cas Sage X3 détermine la durée d’amortissement à partir du taux précisé. Cette durée déterminée sera exploitée pour calculer la date de fin d’amortissement.

Dans le cas où le taux d’amortissement n’est pas précisé par l’utilisateur, Sage X3 le déterminera de la façon suivante : 1 / durée.

Date de fin d'amortissement

La date de fin est fonction de l'application ou non de la Règle particulière: 1er exercice décomptépour 1 an.
Cette règle, précisée au niveau du plan d'amortissement du bien, est positionnée par l'utilisateur ou issue de l'application des associations de rubriques.

• Lorsque cette règle n'est pas appliquée, la date de fin est égale à :
  jour de départ de l’amortissement + durée de l’amortissement.
• Lorsque cette règle est appliquée, la date de fin d’amortissement est calculée comme si le bien était amorti en Dégressif turc.

Quelques exemples réalisés sans application de la règle : 1er exercice décompté pour 1 an.

Prorata temporis

Le temps couru s’apprécie en mois ou en jours selon le choix précisé par l’utilisateur, au niveau du plan d'amortissement.

Le prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

• Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque la date de début d’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
• Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
• Lors de l'exercice de désinvestissement afin de déterminer la date de fin d'amortissement.

Règles particulières

Pour ce mode d’amortissement, 2 règles particulières sont disponibles :

1er exercice décompté pour 1 an.
Cette règle intervient sur la détermination de la Date de fin d'amortissement.

Dotation aux amortissements

La dotation de l'exercice est égale  à :
Valeur amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis en jours ou en mois

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Dotation Période (pc) = 
Dotation exercice *

[S p1 à pc ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours de détention dans la période )
/
S p1 à pf ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours de détention dans la période ) ]
-
Cumul amortissement périodes précédentes

p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice.
 
(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
-  période de fin d’amortissement  si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 05/11/2005
• Durée d'amortissement : 5 ans, Taux : 20 % --> Date fin d'amortissement : 04/11/2010
•  Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
  

(1) 10 000,00 * 20% * 57/365 car le bien n’est détenu que 57 jours durant ce 1er exercice.

(2)  10 000,00 * 20% * 181/365 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois = 181 jours.

2ème exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
• Date début d’amortissement : 28/02/2005
• Durée d'amortissement : 6,67 ans  Taux : 15 % --> Date fin d'amortissement : 27/10/2011

(1)  10 000,00 * 15% * 307/365 car le bien a été détenu 307 jours durant ce 1er exercice.

(2) 10 000,00 * 15% = 1 500,00

3ème exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 28/02/2005
• Durée d'amortissement : 6,67 ans  Taux : 15 % --> Date fin d'amortissement : 27/10/2011
• Date de sortie : 04/05/2008

(1)  10 000,00 * 15% * 307/365 car le bien a été détenu 307 jours durant ce 1er exercice.
(2)  10 000,00 * 15% * 125 / 366 = 512,30 car le bien a été détenu 125 jours durant cet exercice

4ème exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
• Date début d’amortissement : 01/06/2005
• Durée d'amortissement : 4 ans  Taux : 25 % --> Date fin d'amortissement : 31/05/2009
   

(1)  10 000,00 * 25% * 214/365 car le bien a été détenu 214 jours durant ce 1er exercice.  

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005, en fonction du poids des périodes :

(2)  1 465,75 * (90 / 91 * 30) / [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 242,05  

(3)  1 465,75 * [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) ] 
      / [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 731,53 - 242,05 = 489,48

 (4)  1 465,75 * [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] 
        / [ (90 / 91 * 30) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 1 465,75 - 731,53 = 734,22

5ème exemple avec application de la Règle particulière : 1er exercice décompté pour 1 an

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
• Date début d’amortissement : 01/06/2005
• Durée d'amortissement : 4 ans Taux : 25 % --> Date fin d'amortissement : 31/12/2008

(1) 10 000,00 * 25% * 214/365 car le bien a été détenu 214 jours durant ce 1er exercice.

(2) Dotation = (Valeur nette – Valeur résiduelle), soit (3 534,25 – 0,00) = 3 534,25. Ceci compte tenu du fait que le 1er exercice de 12 mois [01/01/2005 – 31/12/2005] est décompté pour 1 année et qu’il n’y a pas eu, durant la vie de l’amortissement du bien, d’exercice différent de 12 mois.

TD - Dégressif turc

Ce mode d’amortissement dégressif est pratiqué en Turquie.

Point de départ de l'amortissement

Il est fonction du type de prorata temporis précisé par l’utilisateur au niveau du plan d'amortissement : 

• Si prorata = Mois (Month)                    -->   Départ de l'amortissement au 1er jour du mois de la date de début amort. (1) 
• Si prorata = ½ Mois (Mid-Month)          -->   Départ de l'amortissementau milieu du mois de la date de début amort. (2)   
• Si prorata = ½ trimestre (Mid-Quarter) -->  Départ de l'amortissement au milieu du trimestre de la date de début amort. (3)
• Si prorata =  ½ Année (Half-Year)      -->   ½ annuité est pratiquée dans l’exercice d’acquisition (4)
  

(1) Quel que soit le jour de la date de début d’amortissement.
(2) Quel que soit le jour de la date de début d’amortissement, même s’il s’agit du 1er jour du mois.
(3) Quel que soit le jour de la date de début d’amortissement, même s’il s’agit du 1er jour du trimestre.
(4) Quel que soit le jour de la date de début d’amortissement et quelle que soit la durée de l’exercice.

Durée

La durée est précisée en années et centièmes d’année.

Exemples :

• 5 pour 5 ans
• 3,5 pour 3 ans et 6 mois
• 6,66 pour 6 ans et 8 mois.

Taux

Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est calculé automatiquement, de la façon suivante, en fonction d'un coefficient d’accélération :

( 1 / durée ) * coefficient d’accélération

Ce coefficient d’accélération doit être précisé par l'utilisateur ou défini par les associations (notamment si ce mode est lui-même défini par les associations). Il peut être modifié par l'action de Changement de méthode.

Il correspond au coefficient de dégressivité appliqué pour la méthode d’amortissement dégressive turque. Il peut avoir pour valeur :
-  1,25
- 1,50
- 1,75
-  2

Date de fin d'amortissement

Elle est fonction du type de prorata temporis :

• Si le prorata temporis = ½ année :
  
  Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la Date de début de l’exercice suivant l’exercice d’acquisition

  + (Durée d’amortissement – 0,5)

  
  Ceci conduit à un dernier jour de mois.

• Si le prorata temporis = mois :
  
  Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la Date de début d’amortissement  + Durée d’amortissement
   
  Ceci conduit à  un dernier jour de mois.
• Si le prorata temporis = ½ mois  :
   
  Date fin d’amortissement =
  1er jour du mois de la Date de début d’amortissement  + Durée d’amortissement + 0,5 mois
   
  Ceci conduit à  un 15 du mois.
• Si le prorata temporis = ½ trimestre :
   
  Date fin d’amortissement =
  1er jour du trimestre dans lequel se situe la Date de début d’amortissement  + Durée d’amortissement + 0,5 trimestre.
   
  Ceci conduit à  un milieu de trimestre.
   

Exemples de calcul de date de fin d'amortissement :

Prorata temporis

Le type de prorata temporis peut être précisé par l'utilisateur ou doit être défini par les associations si le mode d'amortissement est lui-même défini par les associations. Il peut être modifié par l'action de Changement de méthode.

Les valeurs possibles sont les suivantes :

• Prorata = mois               (Month)
• Prorata = ½ mois           (Mid-Month)
• Prorata = ½ trimestre     (Mid-Quarter)
• Prorata = ½ année         (Half-Year)

Dotation aux amortissements

La dotation est égale à la plus forte des 2 valeurs suivantes :

• Valeur nette amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis
• Valeur nette amortissable * ( Durée détention dans l’exercice / Durée d’amortissement résiduelle)

 Remarques :

- Valeur nette amortissable = (Valeur nette – Valeur résiduelle)

- Durée d’amortissement résiduelle = durée de l’intervalle [date début d’exercice – date fin d’amortissement]
 
- Si la Date de fin d’amortissement est = à la Date fin d’exercice et si le bien n’est pas sorti avant cette date de fin d’amortissement, alors la Dotationexercice = Valeurnette amortissable.
 
-Si la Valeur nette amortissable est supérieure à 0, et que la durée d’amortissement résiduelle est égale à 0 (cas où Date fin d’amortissement < Date début exercice), alors la Dotationexercice = Valeur nette amortissable afin de solder l'amortissement.

La dotation de l’exercice de désinvestissement est calculée en fonction du type de prorata temporis :

• Si Prorata = ½ année, la dotation de l’exercice de désinvestissement correspond à la dotation de l’exercice * 50%.
  Ceci même dans le cas où le bien est sorti dans son exercice de fin d’amortissement.
  Idem si l’exercice de désinvestissement est différent de 12 mois.
• Si Prorata = Mois, la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie ou jusqu’au jour de sortie s’il correspond au dernier jour du mois.
• Si Prorata = ½ mois, la dotation est calculée jusqu’à la moitié du mois de sortie : une ½ dotation est donc retenue pour le mois de sortie.
• Si Prorata = ½ trimestre, la dotation de l’exercice de désinvestissement correspond à la dotation de l’exercice * un pourcentage variable en fonction du trimestre de sortie dans l’exercice :
   
  -  12,50 % (1 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 1er trimestre
  - 37,50 % (3 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 2ème trimestre
  - 62,50 % (5 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 3ème trimestre
  - 87,50 % (7 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 4ème trimestre
   
  Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

 En cas de changement de méthode en cours d’exercice (révision de la durée, du coefficient d’accélération, du type de prorata, de la date de début d’amortissement), la prise d’effet est systématiquement le début de l’exercice : la dotation de l’exercice est donc recalculée avec la nouvelle méthode.

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

• Prorata temporis = ½ année ou mois. Dans ce cas, la période de détention démarre au 1er jour du mois de la date de début d'amortissement.
   
  Dotation Période = Dotation exercice
                              *( Σ p1 à pc (Nombre de mois de détention dans la période )
                               / Σ p1 à pf (Nombre de mois de détention dans la période ) )
                               - Cumul amortissement périodes précédentes
• Prorata temporis 2 = ½ mois ou ½ trimestre. Dans ce cas, la période de détention démarre :
   
  - soit au milieu du mois de la date de début d’amortissement, si Prorata = ½ mois,
  - soit au milieu du trimestre (c’est à dire le milieu du 2ème mois du trimestre) dans lequel se situe la date de début d’amortissement, si Prorata = ½ trimestre.
   
  Dotation Période = Dotation exercice
                              * ( Σ p1 à pc (Nombre de ½ mois de détention dans la période )
                               / Σ p1 à pf (Nombre de ½ mois de détention dans la période ) )
                               - Cumul amortissement périodes précédentes

p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
-  période de fin d’amortissement  si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle   [début période – fin période]
- période courante

 Pour ce mode d’amortissement, le poids des périodes n’est pas pris en compte.

Exemples

1er exemple 

•  Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 03/04/2006
• Coefficient d'accélération : 2
•  Durée d’amortissement : 5 ans --> Taux : (1/5) * 2 = 40 %
• Type prorata temporis : ½ année

La Date de fin d’amortissement déterminée par Sage X3sera : 30/06/2011

(1)  10 000,00 * 40% * 50% ou 6/12ème = 2 000,00

(2)  8 000,00 * 40% = 3 200,00

(3)  4 800,00 * 40% = 1 920,00

(4)  2 880,00 * 40% = 1 152,00 (égal à 2 880,00 * 12 / 30 = 1 152,00)

(5)  1 728,00 * 12 / 18 = 1 152,00 car > à 1 728,00 * 40% = 691,20

(6)   576,00 * 6 / 6 = 576,00
 
Si ce bien est sorti en 2010, quelle que soit la date de sortie :

(7) 1 728,00 * 12 / 18 = 1 152,00  * 50% ou 6/12ème = 576,00    (50% ou 6/12ème car une ½ dotation pour l’exercice de sortie).

Si ce bien est sorti en 2011, quelle que soit la date de sortie :

 (7)  576,00 * 6 / 6 = 576,00 * 50% = 288,00     (50% car une ½ dotation pour l’exercice de sortie)

1er exemple  suite :

Plan d’amortissement au cas où les exercices sont découpés en trimestres

(1)  2 000,00 * 3/9ème  = 666,67    ( 3/9ème car 3 mois de détention pour ce trimestre )

(2)  2 000,00 * 6/9ème  = 1 333,33 – 666,67= 666,66

(3)  2 000,00 * 9/9ème  = 2 000,00 - 1 333,33 = 666,67

(4)  576,00 * 3/6ème = 288,00

(5)  576,00 * 6/6ème = 576,00 – 288,00 = 288,00

 Si le découpage de l’exercice avait été en mois (arrêtés mensuels), la ventilation de la dotation exercice aurait été réalisée selon la même démarche, à savoir par application de prorata de détention exprimé en mois : la 1ère dotation aurait donc été enregistrée en 04/2006.

2ème exemple 

•  Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 03/04/2006
• Coefficient d'accélération : 1,5
•  Durée d’amortissement : 3 ans --> Taux : (1/3) * 1,5 = 50 %
• Type prorata temporis : ½ trimestre
  

La Date fin d’amortissement déterminée par Sage X3sera : 15/05/2009

(1)  10 000,00 * 50% * 5/8ème  = 3 125,00 ( 5/8ème = 5 ½ trimestre de détention sur 8 )

(2)  6 875,00 * 50% = 3 437,50

(3)  3 437,50 * 8 / 11ème = 2 500,00 car > à  3 437,50 * 50% = 1 718,75

(4)  937,50 * 3/3ème = 937,50

Si ce bien est sorti au 1er trimestre 2008, quelle que soit la date de sortie dans ce trimestre :

(5) 3 437,50 * 8 / 11ème = 2 500,00 * 12,50% = 312,50     (12,50% = 1 ½ trimestre / 8 ½ trimestre)

Si ce bien est sorti au 3ème trimestre 2009, quelle que soit la date de sortie dans ce trimestre :

 (6) 937,50 * 3/3ème = 937,50 * 62,5% = 585,94    (62,5% = 5 ½ trimestre / 8 ½ trimestre)
 

2ème exemple  suite :

Plan d’amortissement au cas où les exercices sont découpés en trimestres

(1)  3 125,00 * 3/15ème  = 625,00  ( 3/15ème car 3 ½ mois de détention pour ce trimestre )

(2)  3 125,00 * 9/15ème  = 1 875,00 – 625,00= 1 250,00

(3)  3 125,00 * 15/15ème  = 3 125,00 - 1 875,00 = 1 250,00

(4)  937,50 * 6/9ème = 625,00   ( 6/9ème car 6 ½ mois de détention pour ce trimestre et 9 ½ mois pour atteindre la date de fin d’amortissement )

(5) 937,50 * 9/9ème = 937,50 – 625,00 = 312,50

 Si le découpage de l’exercice avait été en mois (arrêtés mensuels), la ventilation de la dotation exercice aurait été réalisée selon la même démarche, à savoir par application de prorata de détention exprimé en ½ mois :

• 05/2006 = 3 125,00 * 1/15ème = 208,33
• 06/2006 = 3 125,00 * 3/15ème = 625,00 – 208,33 = 416,67
•  …

3ème exemple 

•  Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 03/04/2006
• Coefficient d'accélération : 1,5
•  Durée d’amortissement : 3 ans --> Taux : (1/3) * 1,5 = 50 %
• Type prorata temporis : ½ mois
  

La Date fin d’amortissement déterminée par Sage X3sera : 15/04/2009

(1)  10 000,00 * 50% * 17/24ème  = 3 541,67         (17/24ème  = 17 ½ mois de détention sur 24 )

(2)  6 458,33 * 50% = 3 229,17

(3)  3 229,16 * 24 / 31ème = 2 499,99 car > à  3 229,16 * 50% = 1 614,58

(4)  729,17 * 7/7ème = 729,17

 Si ce bien est sorti le 24/03/2008 :

(5)  3 229,16 * 5 / 31ème = 520,83             (5 / 31ème = 5 ½ mois de détention en 2008)

Si ce bien est sorti le 14/07/2009 :

 (6)  Date sortie 14/07/2009 > Date fin amortissement 15/04/2009, donc il n’y a pas de prorata temporis à appliquer dû à la sortie.

3ème exemple  suite :

Plan d’amortissement au cas où les exercices sont découpés en trimestres

(1)  3 541,67 * 5/17ème  = 1 041,67         (5/17ème car 5 ½ mois de détention pour ce trimestre )

(2)  3 541,67 * 11/17ème  = 2 291,67 – 1 041,67= 1 250,00

(3)  3 541,67 * 17/17ème  = 3 541,67 - 2 291,67 = 1 250,00

(4)  729,17 * 6/7ème = 625,00        (6/7ème  car 6 ½ mois de détention pour ce trimestre)

(5)  729,17 * 7/7ème = 729,17 – 625,00 = 104,17

 Si le découpage de l’exercice avait été en mois (arrêtés mensuels), la ventilation de la dotation exercice aurait été réalisée selon la même démarche, à savoir par application de prorata de détention exprimé en ½ mois.