Impression bulletin

• Législation (champ LEG)

Dans les dossiers multi-législations (le code activité LEG y est activé), les champs Législation sont affichés.

• Si une législation a été paramétrée au moyen du paramètre de sélection des législations LEGFIL (chapitre SUP, groupe INT), elle est utilisée comme valeur par défaut mais elle peut être modifiée si nécessaire.
• Si le paramètre LEGFIL n'est pas défini, aucune valeur par défaut ne sera renseignée. Il sera donc nécessaire de renseigner ce champ avec la valeur requise.

Si une législation est saisie dans l'en-tête de la fiche, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation.

Si aucune législation n'est saisie dans l'en-tête de la fiche, elle peut être déduite à partir d'un autre élément (par exemple, la société, le site ou le salarié). Pareillement, tous les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent pour cette législation.

Si un groupe de sociétés multi-législations est sélectionné, les autres champs saisis doivent être conformes aux règles qui s'appliquent à la législation d'au moins une société du groupe.

Exemple

Si vous sélectionnez un groupe de sociétés de législation britanniques (BRI) et française (FRA), vous ne pouvez saisir aucune valeur dans un champ qui est uniquement applicable à la législation d'Afrique du Sud (ZAF).

Dans les dossiers mono-législations (le code activité LEG n'est pas activé), les champs Législation ne pas sont affichés.

• Rubrique (champ COD)

Indiquez le code de la rubrique. Ce code doit être explicite et unique

• Rang (champ ROW)

• Impression (champ AMTPRN)

• Groupe (champ PRNGRP)

Indiquez le code de regroupement sous lequel la rubrique sera imprimée lors de l'utilisation du bulletin simplifié.

Toutes les rubriques devant être présentes sur le bulletin, le seront soit individuellement si ce code de regroupement n'est pas renseigné, soit regroupées sous le code de regroupement paramétré.

Le code rubrique imprimé est celui de la rubrique si celle-ci est imprimée individuellement, mais dans le cadre d'un regroupement, ce code correspond à l'intitulé court du code regroupement.

Si un libellé évalué a été saisi pour une rubrique, et que cette rubrique est imprimée individuellement, son libellé évalué sera imprimé.

Par contre si celle-ci est confondue dans un groupe, le libellé imprimé sera l'intitulé long du code regroupement.

Si un commentaire sur rubrique a été saisi, et que cette rubrique est imprimée individuellement, son commentaire sera présent.

Par contre, si celle-ci est confondue dans un groupe, son commentaire ne sera pas imprimé.

La colonne "Rang" dans la gestion des codes de regroupement permet d'indiquer l'ordre dans lequel ces groupes seront imprimés sur le bulletin. Pour les rubriques imprimées individuellement c'est le rang de la rubrique qui détermine cet ordre.

Donc, pour un groupe à imprimer entre deux rubriques individuelles, il faut que son rang soit compris entre les deux rangs des rubriques individuelles.

• Base (champ PRNBAS)

Indiquez le code de la base de calcul des cotisations de la rubrique, dont l'intitulé sera repris à l'édition de l'annexe au bulletin de salaire.

Cette annexe contient les informations relatives aux prélèvements sur salaire.

• Intitulé (champ DESPRN)

Indiquez l'intitulé d'impression de la rubrique.

Lorsque la rubrique n'a pas tous ses montants nuls et n'a pas d'intitulé d'impression particulier,

l' intitulé standard de la rubrique s'imprime sur le bulletin de paye.

Cet intitulé peut être une expression. (formule)

• Saut avant (champ LFEBEF)

• Saut après (champ LFEAFT)

• Texte 1 (champ TEXVRI1)

• Texte 2 (champ TEXVRI2)