Relevé TVA intracommunautaire - Mise en oeuvre

Prérequis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

 KBE : Localisation Belge

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Comptabilité

 VATRPTBAT (défini au niveau Site) : Destination batch

 VATRPTDIR (défini au niveau Utilisateur) : Répertoire destination états

Localisations

 BELEECAOE (défini au niveau Société) : Modèle fichier relevé intracom

 BELEECFIL (défini au niveau Société) : Chemin fichier relevé intracom

 BELEECOPE (défini au niveau Société) : Opérations triangulaires

 BELVAT (défini au niveau Société) : TVA belge

Habilitations

Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.

Tables mises en œuvre

Aucune table n'est mise en oeuvre par cette fonction.