Déclarations > Déclaration d’échanges de biens > Autres > Paramétrage > Régimes et natures mouvement > Régimes et natures mouvement - Mise en oeuvre 

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

 DEB : Déclaration d'échange de biens

Paramètres concernés

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Superviseur

 LEGFIL (défini au niveau Utilisateur) : Législation (filtre sélection)

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, etsuppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné.Des filtres par rôlespeuvent également être mis en place sur cette fonction.

Autres pré-requis

Tables diverses

Les tables diverses suivantes sont utilisées par la fonction. Elles doivent donc être renseignées :

 Table diverse numéro 6 : Conditions escalades

 Table diverse numéro 15 : Conditions escalades

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table

Intitulé Table

DEBREGNAT [DRN]

Régime et nature mouvement