Accidents du travail
Pour ce paramètre, on sélectionne la Nature d'événement correspondant dans le module Gestion des Temps et des Activités.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre BIL (Bilan social-X3P) et au groupe ATT (Attestation de salaires-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- BILATJ (Accidents du trajet)
- BILAUT (Absences autorisées)
- BILCHO (Chômage partiel)
- BILFOR1 (Congé formation rémunéré)
- BILFOR2 (Congé formation non rémunéré)
- BILINT (Chômage intempéries)
- BILMAL (Maladie)
- BILMAT (Maternité)
- BILPAT (Paternité)
- BILRCC (Repos compensateur convent.)
- BILRCL (Repos compensateur légal)
Ses valeurs sont définies par la fonction Nature d'événements.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
FBIL (Gestion du bilan social).