Médecine du travail
Ce paramètre contient la caisse de cotisations devant représenter la médecine du travail. Ces caisses sont disponibles dans le menu local n°329.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre PAY (Paie-X3P) et au groupe ORG (Caisses et organismes-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- AGIRC (Caisse AGIRC)
- ARRCO (Caisse ARRCO)
- ASSEDIC (Caisse Pôle emploi)
- CCVRP (Caisse CCVRP)
- CIBTP (Caisse intempéries BTP)
- CNGSPECT (Caisse CONGES SPECTACLE)
- DDTE (Caisse DDTE)
- DGFIP (DG Finances Publiques)
- IRCANTEC (Caisse IRCANTEC)
- LSTORG (Liste des organismes)
- MSA (Caisse MSA)
- MUTUELLE (Mutuelle)
- PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance)
- URSSAF (Caisse URSSAF)
Ses valeurs sont définies par la fonction Données.
La variable globale GINDMED lui est associée.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
La variable global GINDMED contient l'indice de la caisse choisie dans le menu local n°329.
Fonctions concernées
Ce paramètre est principalement utilisé dans l'édition de la déclaration unique d'embauche.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
HRPAY : Gestion de la paie