Caisse de Prévoyance
Ce paramètre contient la caisse de cotisations devant représenter la caisse de prévoyance. Ces caisses sont disponibles dans le menu local n°329.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Législation.Il appartient au chapitre PAY (Paie-X3P) et au groupe ORG (Caisses et organismes-X3P),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- AGIRC (Caisse AGIRC)
- ARRCO (Caisse ARRCO)
- ASSEDIC (Caisse Pôle emploi)
- CCVRP (Caisse CCVRP)
- CIBTP (Caisse intempéries BTP)
- CNGSPECT (Caisse CONGES SPECTACLE)
- DDTE (Caisse DDTE)
- DGFIP (DG Finances Publiques)
- IRCANTEC (Caisse IRCANTEC)
- LSTORG (Liste des organismes)
- MEDECINE (Médecine du travail)
- MSA (Caisse MSA)
- MUTUELLE (Mutuelle)
- URSSAF (Caisse URSSAF)
Ses valeurs sont définies par la fonction Données.
La variable globale GINDPREV lui est associée.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
La variable global GINDPREV contient l'indice de la caisse choisie dans le menu local n°329.
Fonctions concernées
Ce paramètre est principalement utilisé dans les éditions de charges, la génération de la DUCS, et de la DADS-U.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
HRPAY : Gestion de la paie