Le paramètre est défini au niveau Dossier.Il appartient au chapitre TC (Tronc commun) et au groupe CCM (Gestion des changements),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Aucune variable globale ne lui est associée.
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
CCM : Gestion des indices