Avertisement utilisation EXETAX
Ce paramètre est utilisé lors du contrôle de cohérence des codes taxes sur les éléments de facturation d’un document de vente. Si un élément de facturation a un niveau de taxe mais qu’aucun code taxe n’est lié à ce niveau de taxe, le code taxe utilisé est le code taxe exonéré renseigné dans le paramètre EXETAX – Code taxe exonéré (chapitre TC, groupe VAT).
Le paramètre WRNEXETAX permet d'afficher ou non dans le fichier trace généré après le contrôle des codes taxes un message expliquant que le code taxe renseigné dans le paramètre EXETAX a été utilisé.
Les valeurs du paramètre WRNEXETAX sont les suivantes :
Oui
Le message suivant est affiché dans le fichier trace : Niveau de taxe : XXX : Code taxe : YYY : Alimentation avec le code taxe exonéré : ZZZ.
Non
Le message n’est pas affiché dans le fichier trace.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Société.Il appartient au chapitre VEN (Ventes) et au groupe VAT (Gestion de la TVA et des taxes),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- CTLTAX (Contrôle des codes taxes)
La variable globale GWRNEXETAX lui est associée.
Fonctions concernées
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Ventes > Livraisons > Livraisons
Ventes > Factures > Factures
Ventes > Commandes > Commandes
Ventes > Commandes > Commandes ouvertes
Ventes > Devis > Devis
Remarques
Le contrôle de cohérences des codes taxes sur les éléments de facturation (et des lignes) lors de l’enregistrement du document de vente est effectué selon la valeur du paramètre CTLTAX – Contrôle des codes taxes (chapitre VEN, groupe VAT) (Pas de contrôle, Contrôle non bloquant, Contrôle bloquant).