Utilisez cette fonction pour consulter les données qui seront contenues dans les fiches d'exposition, ou fiches individuelles de pénibilité.

Les fiches d'exposition détaillent, pour chaque salarié, le ou les facteurs de risque auxquels il a été exposé, pour l’année écoulée.

Les fiches d'exposition doivent être créées pour tous les salariés qui ont un contrat de travail (chrono-contrat) de 30 jours ou plus de 30 jours. Les contrats de travail de moins de 30 jours ne sont pas concernés par l'évaluation de la pénibilité.

L'évaluation de la pénibilité est gérée au niveau du poste. Après avoir défini les facteurs de risque de chaque poste (fonction Poste, onglet Pénibilité du poste), vous pouvez créer les fiches d'exposition :

  • généralement de façon automatique, en lançant le traitement d'extraction (vous pouvez ensuite modifier les données des fiches manuellement si besoin),
  • ou manuellement.

L’exposition aux facteurs de pénibilité est prise en compte dans la DADS. Pour cela, vous devez avoir créé ou généré les fiches d'exposition.

Vous devez éditer et remettre à chaque salarié sa ou ses fiches individuelles de pénibilité, soit à la fin d'une année, soit au moment du départ temporaire ou définitif du salarié en cours d'année. Le salarié pourra utiliser ces fiches pour justifier d’un nombre de points retraite supplémentaires ou d'un nombre de points pour le compte de formation.

SEEWARNING Le produit Sage X3 People n’effectue aucun calcul d’exposition ou de dépassement. Le produit Sage X3 People évalue les facteurs de risques des postes (dans la fonction Poste) et déclare l'exposition de chaque salarié à ces facteurs de risque (via les fiches individuelles d'exposition).

 

    Pré-requis

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    Informations complémentaires

    Gestion des fiches pour un contrat égal ou supérieur à 30 jours

    Pour un chrono-contrat, les périodes de travail successives non indiquées "rupture bulletin" font l'objet d'une seule fiche d'exposition.

    Si le chrono-contrat contient plusieurs périodes de travail successives de type "rupture bulletin", chaque période de type "rupture bulletin" fait l'objet d'une fiche d'exposition. Un salarié peut donc avoir plusieurs fiches d'exposition par an.

    Une fiche d'exposition concerne les éléments suivants :

    • une année,
    • un salarié,
    • un contrat (chrono-contrat CTRNUM),
    • un site,
    • une date de début de contrat (CTRDAT) pour un contrat de type "rupture bulletin" (lorsque la case Rupture bulletin est cochée dans l'onglet Paie dans la fonction Contrat de travail).

    Gestion des contrats de moins de 30 jours

    Les contrats de moins de 30 jours ne font pas l'objet de fiche d'exposition. Ces contrats sont les contrats qui ont une date de fin et qui sont de type "sortie définitive" (lorsque la case Sortie définitive est cochée dans l'en-tête de la fonction Contrat de travail). Le calcul de la durée du contrat est basée sur ces éléments : date de fin de contrat coché "sortie définitive" - date de début de contrat coché "rupture bulletin".

    Édition des fiches individuelles de pénibilité

    1. Cliquez sur l'icône Imprimante dans le volet d'action.
    2. Cliquez sur Fiche. L'écran Saisie paramètres états s'ouvre.
    3. Dans cet écran, pour l'état HRPENIND - Pénibilité individuelle, définissez quelles fiches vous souhaitez éditer.
    4. Cliquez sur Imprimer pour imprimer les fiches.

    Gestion de l'écran

    En-tête

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Identification

     

    • Statut (champ STA)

    Saisi

    Si le statut est Saisi, la fiche a été saisie manuellement ou a été créée via le traitement d'extraction. Vous pouvez modifier manuellement la fiche ou la supprimer.

    Imprimé

    Si le statut est Imprimé, la fiche a été imprimée pour être transmise au salarié. La case Verrouillé est alors cochée automatiquement. Vous ne pouvez plus modifier ni supprimer la fiche.

    Pour modifier ou supprimer la fiche, décocher la case Verrouillé. Le statut est à nouveau Saisi.

    • Verrouillé (champ FLGLCK)

    La case Verrouillé est cochée automatiquement si le statut est Imprimé.

    Vous ne pouvez plus modifier ni supprimer la fiche. Pour modifier ou supprimer la fiche, décocher la case Verrouillé.

    Si la case Verrouillé est cochée, la fiche n'est pas écrasée lorsque vous relancez l'extraction des fiches.

    Fiche

    • Année (champ YEA)

     

     

    • Nom-Prénom (champ SRN)

     

    • Contrat (champ CTRNUM)

     

    • Date de début (champ CTRDAT)

     

    • Date de fin (champ XITDAT)

     

     

    • Date d'effet (champ DATEFF)

     

    Fermer

     

    Onglet Facteurs pénibilité

    Présentation

    Le tableau Facteurs pénibilité liste les facteurs de risque (colonne Facteur de risque) par périodes d’activité (colonne Date de contrat), les dates d’exposition à ces facteurs (colonnes Date début exposition et Date fin exposition), et le code du poste occupé par le salarié (colonne Poste).

    SEEINFO Le poste ne sera pas transmis dans la déclaration N4DS. L’information importante à déclarer dans la N4DS est si le salarié a été exposé  à un ou plusieurs facteurs.

    Fermer

     

    Champs

    Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

    Tableau Facteurs pénibilité

    • Date de contrat (champ PENCTRDAT)

     

     

    • Date début exposition (champ STRDATPEN)

     

    • Date fin exposition (champ ENDDATPEN)

     

     

    Fermer

     

    Etats

    Par défaut, les états suivants sont associés à la fonction :

     HRPENIND : Pénibilité individuelle

    Mais ceci peut être modifié par paramétrage.

    Boutons spécifiques

    Messages d'erreur

    Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

    Tables mises en oeuvre

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