Paramètres généraux > Chapitre Plan de paie > Paramètre NETTIM3 (Calcul auto IJSS AT/ATJ 3)
Calcul auto IJSS AT/ATJ 1
Ce paramètre peut être soit vide soit renseigné par la condition de déclenchement du calcul des IJSS nettes pour les absences accident de travail, accident de trajet et maladie professionnelle.
Si la condition est remplie, la variable associée au paramètre NETVAR3 sera automatiquement alimentée par le plan de paie et le calcul de net en brut sera déclenché.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Dossier.Il appartient au chapitre PLA (Plan de paie) et au groupe IJS (IJSS),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- ATJOURS (Nb jours AT/ATJ att initiale)
- ATNBLIG (Nb lignes salaires AT/ATJ)
- ATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- DEDCSGCRDS (Déduction CSG/CRDS)
- DEDIJSS (Déduction des IJSS)
- GARANTNET (Garantie du net)
- MALJOURS (Nb jours maladie att initiale)
- MALNBLIG (Nb lignes de salaires maladie)
- MALSALAIRE (Montant salaire de référence)
- MATJOURS (Nb jours MAT/PAT att initiale)
- MATNBLIG (Nb lignes salaires MAT/PAT)
- MATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- NETRUBCAL1 (Rubrique IJSS Maladie 1)
- NETRUBCAL2 (Rubrique IJSS Maternité 2)
- NETRUBCAL3 (Rubrique IJSS AT/ATJ 3)
- NETTIM1 (Calcul auto IJSS Maladie 1)
- NETTIM2 (Calcul auto IJSS Maternité 2)
- SUBROG (Subrogation)
- TEMSUBRO (Témoin Subrogation Attestation)
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Fonctions concernées
Ce paramètre est utilisé dans le cas de calculs de net en brut associé au plan de paye, pour le calcul des IJSS (Indemnités Journalières de la Sécurité Sociale).
FPAY (Présence du module PAIE).