Paramètres généraux > Chapitre Plan de paie > Paramètre NETRUBCAL3 (Rubrique IJSS AT/ATJ 3)
Rubrique IJSS AT/ATJ 3
Ce paramètre peut être soit vide soit renseigné par une rubrique du plan de paye. Cette rubrique doit contenir le montant des IJSS nettes AT, accident de trajet et maladie professionnelle.
La rubrique est utilisée dans le cas de calculs de net en brut pour alimenter automatiquement la variable associée au paramètre NETVAR3.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Dossier.Il appartient au chapitre PLA (Plan de paie) et au groupe IJS (IJSS),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- ATJOURS (Nb jours AT/ATJ att initiale)
- ATNBLIG (Nb lignes salaires AT/ATJ)
- ATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- DEDCSGCRDS (Déduction CSG/CRDS)
- DEDIJSS (Déduction des IJSS)
- GARANTNET (Garantie du net)
- MALJOURS (Nb jours maladie att initiale)
- MALNBLIG (Nb lignes de salaires maladie)
- MALSALAIRE (Montant salaire de référence)
- MATJOURS (Nb jours MAT/PAT att initiale)
- MATNBLIG (Nb lignes salaires MAT/PAT)
- MATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- NETRUBCAL1 (Rubrique IJSS Maladie 1)
- NETRUBCAL2 (Rubrique IJSS Maternité 2)
- NETTIM1 (Calcul auto IJSS Maladie 1)
- NETTIM2 (Calcul auto IJSS Maternité 2)
- NETTIM3 (Calcul auto IJSS AT/ATJ 3)
- SUBROG (Subrogation)
- TEMSUBRO (Témoin Subrogation Attestation)
Ses valeurs sont définies par la fonction Rubriques.
Il s’agit d’un paramètre défini au niveau dossier.
Fonctions concernées
Ce paramètre est utilisé dans le cas de calculs de net en brut associé au plan de paye, pour le calcul des IJSS (Indemnités Journalières de la Sécurité Sociale).
FPAY (Présence du module PAIE).