Subrogation
Ce paramètre permet de renseigner si la société applique ou non la subrogation.
Ce paramètre doit être renseigné par Oui ou Non.
Ce paramétre est utilisé dans le plan de paie, dans le calcul des IJSS.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Site.Il appartient au chapitre PLA (Plan de paie) et au groupe IJS (IJSS),dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- ATJOURS (Nb jours AT/ATJ att initiale)
- ATNBLIG (Nb lignes salaires AT/ATJ)
- ATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- DEDCSGCRDS (Déduction CSG/CRDS)
- DEDIJSS (Déduction des IJSS)
- GARANTNET (Garantie du net)
- MALJOURS (Nb jours maladie att initiale)
- MALNBLIG (Nb lignes de salaires maladie)
- MALSALAIRE (Montant salaire de référence)
- MATJOURS (Nb jours MAT/PAT att initiale)
- MATNBLIG (Nb lignes salaires MAT/PAT)
- MATSALAIRE (Montant salaire de référence)
- NETRUBCAL1 (Rubrique IJSS Maladie 1)
- NETRUBCAL2 (Rubrique IJSS Maternité 2)
- NETRUBCAL3 (Rubrique IJSS AT/ATJ 3)
- NETTIM1 (Calcul auto IJSS Maladie 1)
- NETTIM2 (Calcul auto IJSS Maternité 2)
- NETTIM3 (Calcul auto IJSS AT/ATJ 3)
- TEMSUBRO (Témoin Subrogation Attestation)
Aucune variable globale ne lui est associée.
FPAY (Présence du module PAIE).