Declaração suíça

• Todas socied. (campo ALLCPY)

Sélectionnez cette case à cocher pour exécuter le traitement de TVA pour toutes les sociétés.

En mode Réel, les sites sont analysés individuellement. Si la société présente au moins une erreur sur un site, le traitement de TVA s'interrompt pour cette société et les données des sites restants ne sont pas analysées. Pour les sociétés sans erreur, toutes les données sont mises à jour. Par exemple, le traitement sélectionne trois sociétés définies sur plusieurs sites financiers.

Pendant le traitement, les erreurs suivantes (KO) surviennent :

A la fin du traitement, les données sont mises à jour de la manière suivante dans la table de déclaration :

Pour la Société A, aucune donnée n'est mise à jour dans la table des déclarations.

Pour la Société B, les données sont mises à jour dans la table des déclarations pour les sites 1B et 2B.

Pour la Société C, les données sont mises à jour dans la table des déclarations uniquement pour le site 1C.

Quand le traitement est exécuté, le numéro de requête doit être celui indiqué dans la fonction Affectation compteurs (GESTCA) au niveau dossier.

Si une case TVA paramétrée pour une législation spécifique n'existe pas dans la fonction Cases TVA (GESVTB), le traitement ne peut pas être exécuté.

• Socied. (campo CPY)

Saisissez une société pour exécuter le processus de TVA pour cette société uniquement.

En mode Réel, si la société présente au moins une erreur sur un site, le traitement de TVA s'interrompt pour cette société et les données des sites restants ne sont pas analysées. Si certaines données du site sont mises à jour avant l'erreur, ces mises à jour ne sont pas supprimées. Pour les sociétés sans erreur, toutes les données sont mises à jour.

Par exemple, le traitement sélectionne une société avec trois sites financiers.

Pendant le traitement, l'erreur suivante (KO) est renvoyée :

A la fin du traitement, les données sont mises à jour de la manière suivante dans la table de déclaration :

Pour la Société C, les données sont mises à jour uniquement pour le premier site financier 1C.

A l'exécution du traitement pour une seule société, le numéro de requête doit être celui du dossier.

Si une case TVA paramétrée pour une combinaison société/législation donnée n'existe pas dans la fonction Cases TVA (GESVTB), le traitement ne peut pas être exécuté.

• Legislação (campo LEG)

Vous devez renseigner une Législation quand la case à cocher Toutes sociétés est sélectionnée. Quand la case à cocher Toutes sociétés est désactivée, ce champ est désactivé.

Si vous saisissez une seule société, la législation s'affiche automatiquement pour cette société.

• Todos estab. (campo ALLFCY)

Sélectionnez la case à cocher Tous sites pour analyser tous les sites d'une société donnée. Si le champ Toutes sociétés est sélectionné, cette case à cocher est sélectionnée par défaut et ne peut pas être désélectionnée.

• Estab. (campo FCY)

Saisissez un Site pour une société spécifique. Ce champ est obligatoire quand la case à cocher Tous sites n'est pas sélectionnée.

• Lançamen. IVA/débitos (campo VAT)

Sélectionnez cette case à cocher pour exécuter le traitement de TVA sur débits.

• Data início declaração (campo STRDAT)

Les dates de début et de fin de déclaration permettent de filtrer les écritures comptables par dates comptables ou par dates du document d’origine, selon la valeur du paramètre DCLVATDAT – Dates pour déclaration de TVA (chapitre CPT, groupe VAT).

• Data fim de declaração (campo ENDDAT)

Les dates de début et de fin de déclaration permettent de filtrer les écritures comptables par dates comptables ou par dates du document d’origine, selon la valeur du paramètre DCLVATDAT – Dates pour déclaration de TVA (chapitre CPT, groupe VAT).

• Detalhe dos documentos (campo DETVCR)

Sélectionnez cette case pour imprimer la partie Détail pièce de l'état. Cette option est initialisée par le critère Détail pièce de l'état DCLVATBOXDEB1. Avant l'impression, vous pouvez désélectionner cette case.

• Laçamen. IVA/Recebimentos (campo VATPAY)

Sélectionnez cette case à cocher pour exécuter le traitement de TVA sur encaissements.

• Data início concil. (campo STRDAT2)

Saisissez ou sélectionnez des dates de début et de fin de lettrage pour sélectionner les écritures ayant une date comprise dans la borne indiquée.

Les lignes d'écriture qui sont comptabilisées sur des comptes avec une Gestion TVAsur Compte d'acomptesont sélectionnées même si la ligne d'écriture n'est pas lettrée.

• Data fim concil. (campo ENDDAT2)

Saisissez ou sélectionnez des dates de début et de fin de lettrage pour sélectionner les écritures ayant une date comprise dans la borne indiquée.

Les lignes d'écriture qui sont comptabilisées sur des comptes avec une Gestion TVAsur Compte d'acompte sont sélectionnées même si la ligne d'écriture n'est pas lettrée.

• Data vencimento até (campo DATPCE)

Les écritures avec des dates d'échéance antérieures ou égales à cette date sont sélectionnées pour le traitement de TVA.

• Somente docs. contab. auxiliarizados (campo ECRAUX)

Sélectionnez cette case à cocher pour restreindre les écritures déclenchantes pour la déclaration de TVA sur encaissements aux écritures auxiliaires exclusivement. Le traitement élimine alors en tant que 'encaissement' les lignes de pièces comptables lettrées portant sur des comptes généraux. Par exemple, pour les comptes de liaison inter-devise.

• Det. por grupo de conciliação (campo DETAIL)

Sélectionnez cette case pour imprimer la partie Détail pièce de l'état. Cette option est initialisée par le critère Détail groupe de lettrage de l'état DCLVATBOXPAY1. Avant l'impression, vous pouvez désélectionner cette case.

• Fich. rastro (campo TRCFLG)

Sélectionnez cette case à cocher pour créer un fichier trace. Quand vous exécuter simultanément le traitement pour la TVA sur débits et sur encaissements, un unique fichier trace est généré pour les deux types de TVA.

Le fichier trace indique :

• Les critères d'exécution
• Les heures de début et de fin
• Le numéro de requête TVA
• Les erreurs bloquantes rencontrées sont affichées en rouge.
• Message d'avertissement lié à la case de TVA hors déclaration

Les messages incluent :

• Un message d'erreur bloquant : Quand la ligne d'une pièce extraite pour une pièce de type 'TVA sur débits/encaissements' avec un code de TVA sur débits/encaissements ne correspond à aucune combinaison paramétrée dans la fonction Cases TVA (GESVTB) : Type de case Case TVA détaillée ou Hors déclaration.
• Un message d'avertissement : Quand la ligne de pièce extraite correspond à un type de case Hors déclaration.

• Detalhe exceto declaração (campo DETDCL)

Sélectionnez cette case à cocher pour inclure toutes les lignes extraites correspondant au type de case TVA Hors déclaration sur la trace.

• Geração (campo TYPGEN)

Vous pouvez uniquement exécuter l'état en mode Simulation.

L'état préparatoire contient les montants de tous les sites de la/des société(s), selon les données de la table de déclaration, quelles que soient les erreurs générées.

La déclaration de TVA réelle peut uniquement être exécutée depuis la fonction Déclarations de TVA.