Fonction Actualiser @ L.V. Expertise X3

Pré-requis

SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre

En-tête
Onglet Paramètres
Onglet Plans amortissement
Descriptif du traitement

Gestion de l'écran

Cette fenêtre est constituée d'un en-tête contenant les informations d'identification du bien ainsi que des deux onglets suivants :

L'onglet Paramètres permettant de saisir les paramètres de mise à jour des nouvelles valeurs bilan PCG et/ou IAS/IFRS.

$..\FCT\SEEINFO$ La mise à jour de la base d'amortissement d'un plan libre dont l'origine base d'amortissement est une valeur libre à saisir, s'effectue directement sur l'onglet Plans d'amortissement.
L'onglet Plans d'amortissement permet de visualiser le report des valeurs actualisées sur les différents plans d'amortissement ayant pour origine de base d'amortissement l'une ou l'autre des valeurs bilan ainsi modifiées et de sélectionner les plans sur lesquels portera effectivement l'actualisation.
Il permet également de mettre à jour la base d'amortissement des plans libres dont l'origine de base d'amortissement n'est ni la Valeur bilan PCG, ni la Valeur bilan IAS/IFRS mais une valeur à saisir.

Après saisie des paramètres et sélection des plans d'amortissement, le bouton permet de valider leur application et de revenir en modification sur l'écran des Biens comptables. La prise en compte de l'actualisation n'est effective qu'après enregistrement du bien comptable.

En-tête

Présentation

L'en-tête affiche la référence ainsi que la désignation du bien comptable depuis lequel l'action d'actualisation est appelée. Ces informations ne sont pas modifiables.

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Objet métier

Référence (champ OBJREF)

Référence du bien comptable.

Désignation (champ OBJDES)

Désignation du bien comptable.

Onglet Paramètres

Cet onglet permet :

De saisir la date d'effet de l'actualisation ; cette date, obligatoire, est alimentée par défaut avec la date du jour.
De visualiser la valorisation actuelle sociale PCG du bien, et s'il est géré sur le plan IAS/IFRS, sa valorisation actuelle IAS/IFRS : Valeur entrée HT, Taux et montants de TVA facturée, de récupération de TVA et Valeur bilan. Ces valeurs ne sont pas modifiables
De saisir les écarts de valeursafin de déterminer les nouvelles valeurs.

Il est possible d'actualiser la valeur bilan sociale PCG sans actualiser la valeur bilan IAS/IFRS et inversement. Toutefois, l'actualisation n'est pas autorisée dans les cas suivants :

--> Actualisation PCG :
      - Au moins un des plans du contexte Comptable et fiscal a été réévalué.

--> Actualisation IAS/IFRS :
      - Le contexte IAS/IFRS n'est pas géré.
      - Le plan IAS/IFRS a été réévalué.

Actualisation de la valeur d'entrée :Pour actualiser la valeur bilan PCG et/ou IAS/IFRS, il convient de saisir une valeur d'actualisation à appliquer à la valeur d'entrée PCG et/ou IAS/IFRS.

$..\FCT\SEEINFO$ Il ne s'agit pas de saisir une nouvelle valeur en remplacement de la valeur actuelle mais de saisir un montant d'actualisation qui sera appliqué à la valeur actuelle.

Exemple : une valeur d'entrée de 100 est revalorisée à 130 par saisie d'un montant d'actualisation de 30.

Il est possible de saisir un montant négatif ; dans ce cas, il ne peut excéder, en valeur absolue, la valeur d'entrée actuelle du bien. Par ailleurs, l'actualisation de la valeur d'entrée HT PCG et celle de la valeur d'entrée IAS/IFRS doivent être du même signe.

Lorsque le plan IAS/IFRS est géré et qu'il peut être actualisé, le montant d'actualisation de la valeur d'entrée IAS/IFRS, est automatiquement alimenté à partir du montant d'actualisation de la valeur d'entrée PCG, converti dans la devise du contexte IAS/IFRS si celle-ci est différente. Ce montant reste modifiable.

TVA facturée et récupérée :Il est possible de préciser le taux de TVA facturée à appliquer au montant de l'actualisation. Par défaut, il correspond au taux figurant sur le bien comptable. Lorsqu'il est modifié, ce taux n'est pas reporté sur le bien comptable qui conserve le taux de TVA facturée précisé lors de sa création.

Le taux de récupération de TVA, appliqué à la TVA facturée sur l'actualisation, est systématiquement égal au taux figurant sur le bien : ce taux étant issu du coefficient de déduction calculé sur le bien.

Il est possible également de forcer les montants de TVA, sous réserve qu'il soient du même signe que le montant de l'actualisation. Lorsque les montants de TVA sont négatifs, il ne peuvent excéder, en valeur absolue, les montants de TVA actuels du bien.

Fonction accessible par clic droit sur le Montant de TVA :
Lorsqu'un montant est forcé, l'option clic droit A recalculerdevient disponible ; son activation a pour effet d'annuler la saisie et de recalculer automatiquement le montant avec le taux renseigné.
De visualiser la nouvelle valorisation du bien.

Rappels:

L'actualisation d'un bien rattaché à des dépenses est possible uniquement sur les plans ayant pour "Origine base d'amortissement" un montant à saisir. Elle s'effectue directement sur l'onglet Plans d'amortissement.
L'actualisation de la Valeur bilan des plans ayant pour "Origine base d'amortissement" une valeur à saisir, s'effectue directement sur l'onglet Plans d'amortissement. Ces plans apparaissent, par convention, au niveau du tableau des plans PCG.

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Bloc numéro 1

Date d'effet de l'actualisation (champ DATEFF)

Ce champ permet de préciser la date d'effet de l'actualisation.
Cette date ne peut être antérieure à la date de comptabilisation du bien.
Par ailleurs, la valeur saisie doit se situer :

Dans l'exercice courant du contexte Comptable et fiscal pour que l'actualisation puisse porter sur la Valeur bilan de ce contexte.
Si le contexte Comptable et fiscal ne peut être actualisé, aucun des plans ayant pour Origine base d'amortissement la valeur bilan PCG , ne pourra être actualisé.
Dans l'exercice courant du contexte IAS/IFRS pour que l'actualisation puisse porter sur la Valeur bilan de ce contexte.
Si le contexte IAS/IFRS ne peut être actualisé, aucun des plans ayant pour Origine base d'amortissement la valeur bilan IAS , ne pourra être actualisé.

Valorisation actuelle Sociale

Valeur entrée HT (champ ACGETRNOT)

Ce champ contient la valeur d'entrée hors taxe PCG actuelle du bien comptable. Cette valeur, exprimée dans la devise de gestion de la société, n'est pas modifiable.

Taux TVA facturée (champ IVCVATRAT)

Ce champ contient le taux actuel de TVA facturée PCG du bien comptable. Cette valeur n'est pas modifiable.

TVA facturée (champ IVCVATAMT)

Ce champ contient le montant actuel de TVA facturée PCG du bien comptable. Il est calculé à partir de la valeur d'entrée hors taxe PCG et du taux de TVA PCG facturée. Ce montant n'est pas modifiable.

Taux TVA récupérée (champ DEDVATRAT)

Ce champ contient le taux actuel de récupération de TVA. Cette valeur n'est pas modifiable.

TVA récupérée (champ DEDVATAMT)

Ce champ contient le montant PCG actuel de récupération de TVA, du bien comptable. Ce montant, calculé à partir du montant PCG de TVA facturée et du taux de récupération de TVA, n'est pas modifiable.

Valeur bilan (champ PCGBASVAL)

Ce champ contient la valeur bilan PCG actuelle du bien comptable. Ce montant n'est pas modifiable.

Valorisation actuelle IAS/IFRS

Valeur entrée HT (champ IASETRNOT)

Ce champ contient la valeur d'entrée hors taxe IAS/IFRS actuelle du bien comptable. Cette valeur n'est pas modifiable.

Taux TVA facturée (champ IVCVATRATI)

Ce champ contient le taux actuel de TVA facturée IAS/IFRS du bien comptable. Cette valeur n'est pas modifiable.

TVA facturée (champ IVCVATAMTI)

Ce champ contient le montant actuel IAS/IFRS de TVA facturée du bien comptable. Il est calculé à partir de la valeur d'entrée hors taxe IAS/IFRS et du taux de TVA IAS/IFRS facturée. Ce montant n'est pas modifiable.

Taux TVA récupérée (champ DEDVATRATI)

Ce champ contient le taux actuel de récupération de TVA. Cette valeur n'est pas modifiable.

TVA récupérée (champ DEDVATAMTI)

Ce champ contient le montant IAS/IFRS actuel de récupération de TVA, du bien comptable Ce montant, calculé à partir du montant IAS/IFRS de TVA facturée et du taux de récupération de TVA, n'est pas modifiable.

Valeur bilan (champ IASBASVAL)

Ce champ contient la valeur bilan actuelle IAS/IFRS du bien comptable. Ce montant n'est pas modifiable.

Actualisation Sociale

Variation HT (champ ACGETRNOA)

Ce champ permet de saisir la valeur d'actualisation à appliquer à la Valeur entrée HT PCG. Il peut s'agir d'un montant négatif qui ne peut, dans ce cas, excéder la Valeur d'entrée actuelle du bien.

Taux TVA facturée (champ IVCVATRAA)

Ce champ permet de saisir le taux PCG de TVA facturée à appliquer au montant de l'actualisation du bien comptable. Il est utilisé pour calculer automatiquement le montant PCG de TVA facturée. Ce taux est reporté sur le bien comptable sauf si le montant de TVA facturée est forcé par l'utilisateur, auquel cas, le bien conserve la valeur saisie lors de sa création.

TVA facturée (champ IVCVATAMA)

Ce champ contient le montant PCG de TVA facturée relatif au montant d'actualisation de la valeur d'entrée HT. Ce montant, qui peut être forcé, doit obligatoirement être du même signe que le montant de l'actualisation. Lorsque ce montant est négatif, il ne peut excéder, en valeur absolue, le montant actuel de TVA du bien. Lorsqu'il est saisi par l'utilisateur, l'option clic droit Recalculer par l'applicationdevient disponible. Son activation a pour effet d'annuler la saisie et de recalculer automatiquement ce montant à partir du montant d'actualisation de la valeur d'entrée HT et du taux de TVA facturée.

Taux TVA récupérée (champ DEDVATRAA)

Ce champ rappelle le taux de récupération de TVA, qui sera appliqué au montant de TVA facturée calculé sur l'actualisation PCG. Le taux affiché n'est pas modifiable.

TVA récupérée (champ DEDVATAMA)

Ce champ contient le montant PCG de récupération de TVA relatif à l'actualisation de la valeur d'entrée du bien comptable. Ce montant est calculé à partir du montant PCG de TVA facturée et du taux de récupération de TVA. Ce montant peut être forcé. Il doit obligatoirement être du même signe que le montant de l'actualisation. Lorsque le montant de récupération de TVA est négatif, ce montant ne peut excéder, en valeur absolue, le montant actuel de récupération de TVA du bien. Lorsque ce montant est forcé par l'utilisateur, l'option clic droit Recalculer par l'applicationdevient disponible. Son activation a pour effet d'annuler la saisie et de recalculer automatiquement le montant à partir du montant PCG de TVA facturée et du taux de récupération de TVA.

Valeur bilan (champ PCGBASVALA)

Ce champ contient le montant de la valeur bilan PCG relative à l'actualisation de la valeur d'entrée PCG du bien comptable. Ce montant n'est pas modifiable.

Actualisation IAS/IFRS

Devise (champ IASCUR)

Ce champ affiche la devise IFRS sur le Plan d'amortissement IAS de la société concernée.

Type de cours (champ IASCURTYP)

Définissez le type de cours à utiliser lorsque la devise IAS/IFRS est différente de la devise société. Par défaut, il s'agit de celui défini au niveau du paramétrage du contexte IAS/IFRS.

Cours (champ IASRATCUR)

Ce champ permet de saisir le cours de change à utiliser lorsque la devise du plan IAS/IFRS est différente de la devise du contexte Comptable et fiscal. Lorsqu'elle est identique, le cours de change est à 1 et n'est pas modifiable.

Variation HT (champ IASETRNOA)

Ce champ permet de saisir la valeur d'actualisation à appliquer à la Valeur entrée HT IAS/IFRS. Si le plan IAS/IFRS est géré et qu'il peut être actualisé, ce champ est automatiquement alimenté avec le montant d'actualisation de la valeur d'entrée HT PCG, converti dans la devise du contexte IAS/IFRS si celle-ci est différente. Lorsqu'une actualisation de la valeur d'entrée HT PCG est réalisée, l'actualisation de la valeur d'entrée HT IAS/IFRS doit être du même signe. Il est toutefois possible d'actualiser la valeur d'entrée HT PCG sans actualiser la valeur d'entrée HT IAS/IFRS et inversement.

Taux TVA facturée (champ IVCVATRATA)

Ce champ permet de saisir le taux IAS/IFRS de TVA facturée à appliquer au montant de l'actualisation du bien comptable. Il est utilisé pour calculer automatiquement le montant IAS/IFRS de TVA facturée. Ce taux est reporté sur le bien comptable sauf si le montant de TVA facturée est forcé par l'utilisateur, auquel cas, le bien conserve la valeur saisie lors de sa création.

TVA facturée (champ IVCVATAMTA)

Ce champ contient le montant IAS/IFRS de TVA facturée, relatif au montant d'actualisation de la valeur d'entrée HT. Ce montant, qui peut être forcé, doit obligatoirement être du même signe que le montant de l'actualisation. Lorsque ce montant est négatif, il ne peut excéder, en valeur absolue, le montant actuel IAS/IFRS de TVA du bien. Lorsqu'il est saisi par l'utilisateur, l'option clic droit Recalculer par l'application devient disponible. Son activation a pour effet d'annuler la saisie et de recalculer automatiquement ce montant à partir du montant d'actualisation de la valeur d'entrée HT et du taux de TVA facturée.

Taux TVA récupérée (champ DEDVATRATA)

Ce champ rappelle le taux de récupération de TVA, qui sera appliqué au montant de TVA facturée calculé sur l'actualisation IFRS. Le taux affiché n'est pas modifiable.

TVA récupérée (champ DEDVATAMTA)

Ce champ contient le montant IAS/IFRS de récupération de TVA relatif à l'actualisation de la valeur d'entrée du bien comptable. Ce montant est calculé à partir du montant IAS/IFRS de TVA facturée et du taux de récupération de TVA. Ce montant peut être forcé. Il doit obligatoirement être du même signe que le montant de l'actualisation. Lorsque le montant de récupération de TVA est négatif, ce montant ne peut excéder, en valeur absolue, le montant actuel de récupération de TVA du bien. Lorsque ce montant est forcé par l'utilisateur, l'option clic droit Recalculer par l'applicationdevient disponible. Son activation a pour effet d'annuler la saisie et de recalculer automatiquement le montant à partir du montant IAS/IFRS de TVA facturée et du taux de récupération de TVA.

Valeur bilan (champ IASBASVALA)

Ce champ contient le montant de la valeur bilan IAS/IFRS relative à l'actualisation de la valeur d'entrée IAS/IFRS du bien comptable. Ce montant n'est pas modifiable.

Nouvelle valorisation Sociale

Valeur entrée HT (champ ACGETRNON)

Ce champ, non modifiable, affiche la valeur d'entrée PCG actualisée.

Taux TVA facturée (champ IVCVATRAN)

Ce champ, non modifiable, rappelle le taux PCG de TVA appliqué initialement sur le bien

TVA facturée (champ IVCVATAMN)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant PCG actualisé de TVA facturée. Ce montant est égal au résultat suivant : TVA actuelle facturée + TVA facturée sur l'actualisation.

Taux TVA récupérée (champ DEDVATRAN)

Ce champ, non modifiable, rappelle le taux initial de récupération de TVA.

TVA récupérée (champ DEDVATAMN)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant PCG actualisé de récupération de TVA. Ce montant est égal au résultat suivant : Montant PCG actuel de récupération de TVA + Montant PCG de récupération de TVA sur l'actualisation.

Valeur bilan (champ PCGBASVALN)

Ce champ, non modifiable, affiche la valeur bilan PCG actualisée.

Nouvelle valorisation IAS/IFRS

Valeur entrée HT (champ IASETRNON)

Ce champ, non modifiable, affiche la valeur d'entrée IAS/IFRS actualisée.

Taux TVA facturée (champ IVCVATRATN)

Ce champ, non modifiable, rappelle le taux IAS/IFRS de TVA appliqué initialement sur le bien

TVA facturée (champ IVCVATAMTN)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant IAS/IFRS actualisé de TVA facturée. Ce montant est égal au résultat suivant : TVA actuelle facturée + TVA facturée sur l'actualisation.

Taux TVA récupérée (champ DEDVATRATN)

Ce champ, non modifiable, rappelle le taux initial de récupération de TVA.

TVA récupérée (champ DEDVATAMTN)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant IAS/IFRS actualisé de récupération de TVA. Ce montant est égal au résultat suivant : Montant IAS/IFRS actuel de récupération de TVA + Montant IAS/IFRS de récupération de TVA sur l'actualisation.

Valeur bilan (champ IASBASVALN)

Ce champ, non modifiable, affiche la valeur bilan IAS/IFRS actualisée.

Onglet Plans amortissement

Présentation

Cet onglet permet :
- De visualiser le report des valeurs actualisées sur les différents plans gérés et de sélectionner, en cochant la case de sélection, ceux sur lesquels la mise à jour doit être effectuée.
- D'actualiser la valeur bilan des plans dont l'origine base d'amortissement est une valeur à saisir.

Les plans sont répartis dans deux tableaux :

Le premier tableau est alimenté :

- avec les plans du contexte Comptable et fiscal gérés,
- avec les plans ayant la valeur PCG, pour Origine base amortissement et sur lesquels aucune réévaluation n'a été réalisée,
- avec les plans ayant pour Origine base amortissement une valeur à saisir.

Lorsque l'actualisation porte sur la valeur bilan PCG, les lignes correspondant aux plans du contexte Comptable et fiscal sont affichées en bleu et sont obligatoirement sélectionnées.

Remarque : un plan de subvention ne peut être actualisé.
Le second tableau est alimenté :

- avec le plan IAS/IFRS,
- avec les plans ayant la valeur IAS/IFRS pour Origine base amortissement et sur lesquels aucune réévaluation n'a été réalisée.

Lorsque l'actualisation porte sur la valeur bilan IAS/IFRS, le plan IAS/IFRS est affiché en bleu et se trouve automatiquement sélectionné.

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Tableau Application sur les plans PCG

champ UPDPLNPCG

Case à cocher permettant d'indiquer, lorsqu'elle est activée que l'actualisation devra porter sur le plan d'amortissement correspondant. Cette case est automatiquement active sur les plans gérés du contexte Comptable et fiscal et ne peut être désactivée.

Plan (champ PLNPCG)

Ce champ affiche la description du plan d'amortissement et ne peut pas être modifié.

Ancienne valeur bilan (champ DPRBASPCG)

Ce champ, non modifiable, affiche la valeur bilan avant actualisation.

Devise (champ CURPLNPCG)

Ce champ, non saisissable, affiche la devise du contexte du plan.

Type de cours (champ CURTYPPCG)

Type de cours indiqué, par défaut, sur le contexte du plan correspondant.

Cours (champ RATCURPCG)

Ce champ affiche le cours de change utilisé. Ce cours est automatiquement à 1 et n'est pas modifiable lorsque la devise du plan est identique à la devise société. Si la devise est différente, le cours de change est automatiquement récupéré à partir de la table des cours.

Nouvelle valeur bilan (champ DPRBASPCGN)

Sur les plans ayant la valorisation PCG comme Origine base d'amortissement, ce champ n'est pas modifiable ; il affiche la nouvelle valeur bilan actualisée.
Sur les plans ayant comme Origine base d'amortissement, une valeur à saisir, ce champ permet de saisir la Valeur bilan actualisée.

Tableau Application sur les plans IFRS

champ UPDPLNIAS

Plan (champ PLNIAS)

Ce champ affiche la description du plan d'amortissement et ne peut pas être modifié.

Ancienne valeur bilan (champ DPRBASIAS)

Ce champ, non modifiable, affiche la valeur bilan avant actualisation.

Devise (champ CURPLNIAS)

Ce champ, non saisissable, affiche la devise du contexte du plan.

Type de cours (champ CURTYPIAS)

Type de cours indiqué, par défaut, sur le contexte du plan correspondant.

Cours (champ RATCURIAS)

Nouvelle valeur bilan (champ DPRBASIASN)

Ce champ, non modifiable, affiche la nouvelle valeur bilan actualisée.

Descriptif du traitement

La validation de l'actualisation de la valeur bilan PCG a pour effet le report de la nouvelle valeur bilan du bien comptable :
- sur les plans du contexte Comptable etfiscal ainsi que sur ceux, sélectionnés, ayant la Valeur PCG pour Origine base amortissement,
-sur la Base taxe et sur la Base référence plus ou moins value, si celles-ci étaient identiques à la valeur bilan avant actualisation.
La validation de l'actualisation de la valeur bilan IAS/IFRS a pour effet le report de la nouvelle valeur bilan du bien comptable sur le plan IAS/IFRS ainsi que sur ceux, sélectionnés, ayant pour Origine base amortissement, la Valeur IAS/IFRS.
La mise à jour de la base d'amortissement :
- Est prise en compte à partir de la date de début de l'exercice courant (ou de la date de début d'amortissement si elle est postérieure). La dotation de l'exercice en cours ainsi que les suivantes sont recalculées à partir de la nouvelle base d'amortissement. S'il existe des périodes closes pour l'exercice courant, la dotation de la période courante contient la régularisation due à l'actualisation de la dotation de l'exercice.
- Ne provoque pas de changement de méthode d'amortissement.
Lorsque le bien comptable est antérieur à l'exercice, aucune modification des cumuls d'amortissements à fin d'exercice précédent n'est effectuée, quelle que soit la valeur du paramètre PRVSITUPD - Modif. situation antérieure.
Génération d'un événement d'actualisation (FASACT) pour chaque plan dont la base d'amortissement est modifiée.
- La date d'effet opérationnelle est enregistrée dans le champ EVTDAT ; elle reçoit la date d'effet affichée sur l'écran d'Actualisation.
- La date d'effet comptable est enregistrée dans le champ CPTDATINT ; elle reçoit la plus grande des deux dates suivantes : Date de début de période courante, Date de comptabilisation du bien.

(La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables).
Production de la pièce comptable permettant de comptabiliser cet événement, si le Type d'écriture relatif à cet événement est paramétré pour une comptabilisation immédiate de l'événement.

Messages génériques

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

Ce bien ne peut plus être actualisé

Un bien ne peut plus être actualisé lorsqu'il se trouve dans au moins une des situations suivantes :

Le bien a été créé sur un exercice antérieur :

- Si l'actualisation porte sur une valorisation PCG, la date de début d'amortissement sur le plan comptable est inférieure à la date de début d'exercice du contexte Comptable et fiscal.

- Si l'actualisation porte sur une valorisation IAS/IFRS, la date de début d'amortissement sur le plan IAS/IFRS est inférieure à la date de début d'exercice du contexte IAS/IFRS.
Le bien a subi une dépréciation.

- Si l'actualisation porte sur une valorisation PCG, la Valeur bilan sur le plan comptable est différente de la Base d'amortissement.

- Si l'actualisation porte sur une valorisation IAS/IFRS, la Valeur bilan sur le plan IAS/IFRS est différente de la Base d'amortissement.
Le bien est en cours de cession intra-groupe.

L'actualisation ne peut aboutir à la valorisation négative d'un plan

La valeur saisie est supérieure, en valeur absolue, à la valeur d'entrée HT. Il convient donc de saisir un montant d'actualisation inférieur, en valeur absolue, à la valeur d'entrée HT.

Tables mises en oeuvre

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