Chaque contexte regroupe un ou plusieurs plans d'amortissement gérés dans une même devise et selon un même calendrier : leur découpage exercice ainsi que leurs arrêtés périodiques intermédiaires sont identiques.
Un contexte permet ainsi de définir :
Un contexte d'amortissement au minimum, doit être défini et doit être tenu dans la devise société.
Il s'agit du contexte d'amortissement Comptable et fiscal qui, en plus du plan Comptable destiné à alimenter les comptes individuels (comptabilité sociale) et qui est donc obligatoire, doit regrouper les plans suivants, lorsqu'ils sont gérés :
D'autres plans sont disponibles, notamment le Plan IAS/IFRS destiné à alimenter les comptes consolidés (reporting groupe). Ils peuvent être regroupés, soit dans le contexte Comptable et fiscal si leur découpage exercice/périodique est identique à celui de ce contexte, soit dans tout autre contexte.
La gestion du plan IAS est possible uniquement si l'indicateur de gestion de l'amortissement IAS est actif au niveau du modèle comptable de la société.
De nouveaux plans et de nouveaux contextes peuvent être définis à tout moment. Dans ce cas, ils sont créés, selon les modalités indiquées ci-dessous (Initialisation d'un nouveau plan), pour chaque bien comptable enregistré dans la société.
Le statut de chacun des contextes des société vis à vis du calcul, de l'interface comptable, des concessions lorsqu'elles sont gérées, ainsi que l'éligibilité de ces contextes pour une génération des flux provisoires et/ou pour une clôture est visible via la fonction Statut des contextes.
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
L'écran de saisie se compose de deux onglets :
Présentation
L'en-tête contient les informations d'identification de la société et du contexte à définir ou visualiser.
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
| Code d'identification de la société à laquelle appartient le contexte. |
| Ce champ permet d'indiquer le contexte.
|
| Utilisez cette action pour ouvrir l'écran Statut détaillé associé au contexte de la société. |
Cet onglet permet, outre le paramétrage des différents indicateurs de gestion propres à chacun des contextes :
D'indiquer sa devise de gestion.
De définir, pour chacun d'eux, la liste des plans gérés (15 plans potentiels sont proposés).
Rappel : la gestion du contexte Comptable et fiscal est obligatoire et regroupe obligatoirement :
Pour chaque plan, il est nécessaire :
Il est également possible :
De renseigner les paramètres nécessaires à l'initialisation d'un nouveau plan lorsque des biens sont déjà gérés dans la société. Les modalités relatives à l'Initialisation d'un nouveau plan sont détaillées ci-après.
De renseigner les informations nécessaires à la gestion des concessions ainsi qu’aux provisions pour renouvellement lorsque celles-ci sont gérées. Ces informations ne sont visibles que si le code activité CCN – Gestion des concessions est activé. Elles sont accessibles uniquement sur le contexte Comptable et fiscal et si au moins 3 plans (hors plans Fiscal et IAS/IFRS) sont définis sur ce contexte.
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Indicateurs de gestion
| Ce champ permet de préciser le type de cours par défaut à utiliser dans le cas où le plan d'amortissement est exprimé dans une devise autre que la devise société. Pour le contexte Comptable et fiscal, le type de cours n'est pas accessible car ce plan est obligatoirement exprimé dans la devise société. |
| Ce champ permet de préciser la devise retenue pour le contexte. Par défaut, elle est égale à la devise société. |
| Si cette case est cochée, le prorata temporis sera calculé, sur le contexte, en semaines et non selon la règle standard qui retient, en fonction du mode d'amortissement utilisé, soit un prorata temporis en jours, soit un prorata temporis en mois. |
| Lorsqu'elle est activée, cette case à cocher permet de préciser que le contexte sert de base aux plans de production de la société, ces plans permettant de gérer l'amortissement des biens selon la méthode UO - Unités d'oeuvre. |
Initialiser un nouveau plan
| Cet indicateur n'est accessible que lors de la création d'un nouveau contexte ou de l'ajout d'un nouveau plan et à condition qu'il existe déjà des biens dans la société. |
| Ce champ est accessible uniquement si l'indicateur Plan modèle est actif. |
| Ce champ contient la devise du plan modèle. Si cette devise est différente de celle du plan à créer, la conversion se fera selon le cours de change précisé dans le champ suivant. |
| Ce cours de change sera appliqué aux valeurs du plan modèle afin de déterminer les valeurs du plan à créer.Si le plan modèle est exprimé dans la même devise que le plan à créer, le cours de change sera automatiquement à 1. |
Tableau Liste des plans gérés
| Ce tableau est automatiquement alimenté avec le ou les plan(s) associé(s) au contexte. |
| Ce champ indique la valeur retenue comme base d'amortissement pour les biens gérés sur ce plan.
|
| Ce champ permet de préciser la norme comptable retenue pour la gestion du plan d’amortissement.
Après la création du contexte, le choix de la norme sur un plan peut être modifié uniquement après une clôture exercice.
|
| Ce champ indique le référentiel sur lequel seront passées les informations de comptabilisation issues de la gestion des biens sur ce plan.
Lorsque le paramètre sociétéACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité(chapitre AAS, groupe CPT) a pour valeur Oui, tous les plans d'un même contexte doivent être associés au même référentiel. |
| Ce champ affiche le code du référentiel associé, dans le modèle comptable de la société, au type de référentiel indiqué. |
| Les flux, suivis au niveau des postes de liasse (regroupant des comptes d’immobilisation) peuvent être présentés sur des états. Pour la France, ces états de flux constituent des états préparatoires aux imprimés fiscaux 2054 et 2055. Cette gestion des flux est activable au niveau plan d'amortissement. L'activation consiste à préciser un code flux qui doit être préalablement défini par la fonction Définition des flux comptables. |
| Cet indicateur, lorsqu'il est activé, permet de préciser que les flux par compte sont gérés. |
| Cette case permet de préciser, lorsqu'elle est cochée, que le plan est lié avec un autre plan du même contexte, qu'il convient d'indiquer dans le champ suivant. Par exemple, il est possible de lier le plan groupe IAS/IFRS avec le plan Comptablesocial afin de traiter l'écart entre la comptabilité groupe et la comptabilité société : cet écart sera enregistré dans la table des amortissements DEPREC du plan IAS/IFRS. |
| Ce champ est saisissable uniquement si la case Lien est cochée. |
| Ce champ contient un voyant vert lorsqu'il existe, pour ce plan, un paramétrage de type d'écritures permettant la comptabilisation des dotations. |
Concession
| Lorsqu'elle est activée, cette case à cocher autorise le paramétrage de la gestion des concessions pour la société, au niveau des champs suivants. L'accès à ces informations est soumis au code activité CCN - Concession. |
| Ce champ est accessible uniquement si la case à cocher Concessions gérées est activée.
|
| Cette case à cocher est accessible uniquement si le mode de gestion des concessions est : Renouvellement. |
| Ce champ est accessible uniquement si le mode de gestion des concessions est : Renouvellement. |
| Un voyant vert s’affiche dès lors qu'il existe un paramétrage de type d'écritures actif permettant la comptabilisation des provisions pour renouvellement. |
| Ce champ est accessible uniquement si le mode de gestion des concessions est : Renouvellement. |
| Ce champ est accessible uniquement si la case à cocher Subventionsgérées est activée. |
| Ce champ est accessible uniquement si le mode de gestion des concessions est : Renouvellement. |
Le suivi des flux peut être modifié (activation/désactivation) uniquement si aucune période n'a été clôturée sur l'exercice.
Activation de la gestion des flux sur un plan
Si, pour un plan, la gestion des flux était précédemment désactivée, les lignes de suivi des flux sont initialisées dans la table FXDLIFL pour l'exercice courant, à partir de la situation actuelle des biens sur l'exercice.
L'initialisation des valeurs du suivi des flux est réalisée à partir des valeurs portées par les biens au moment de l'activation du suivi des flux. Si le suivi des flux est désactivé puis réactivé au cours d'un même exercice, les éventuelles opérations aboutissant normalement à des virements de poste à poste qui auront eu lieu depuis le début de l'exercice seront perdues.
Cette situation peut se produire également dans tous les cas où les flux ne seraient pas activés pour un plan en début d'exercice.
Désactivation de la gestion des flux sur un plan
- Si, pour un plan, la gestion des flux était précédemment activée, les lignes initialisées dans la table (FXDLIFL) de suivi des flux lors de l'activation du suivi des flux ou lors de la clôture de l'exercice précédent, sont détruites (la destruction ne portant que sur les lignes relatives à l'exercice courant).
- Si le suivi des flux était activé sur un exercice précédent et clos, les lignes de suivi des flux ne sont pas affectées par la désactivation du suivi. Pour les supprimer, il est nécessaire de recourir à la fonction d'Epuration.
- Pour modifier le code flux par liasse sur un plan, il est nécessaire de suivre la procédure suivante :
Le suivi des flux par liasse (regroupement de comptes) sur le plan Comptable est obligatoire pour les sociétés françaises (code FR) ; il est donc actif et ne peut être désactivé.
L'initialisation d'un nouveau plan, alors que des biens existent déjà dans la société, engendre obligatoirement une mise à jour de ces biens. Afin de garantir l'intégrité des informations présentes sur ces biens, ceux-ci sont verrouillés pendant la phase de création du nouveau plan ; seule leur consultation est autorisée. Inversement, si des biens de la société sont verrouillésparce que des utilisateurs interviennent sur ces biens, toute tentative de création d'un nouveau plan sera refusée.
Lorsque des biens comptables existent déjà dans la société, deux méthodes permettent d'initialiser leur nouveau plan :
Initialisation à partir d'un plan modèle
Le nouveau plan est initialisé à partir des valeurs disponibles indiquées sur le plan modèle renseigné, la seule contrainte étant que la date de début d'exercice courant du nouveau plan soit identique à celle de début d'exercice du plan modèle. Si cette règle n'était pas respectée, le cumul des amortissements repris pour les exercices antérieurs serait incohérent.
Lorsque le plan modèle gère les arrêtés périodiques, le découpage en périodes est systématiquement reporté sur le nouveau plan.
Remarque : les informations du plan modèle servent uniquement à l'initialisation du nouveau plan pour les biens existants. Pour les nouveaux biens, ce plan d'amortissement sera créé selon les règles définies au niveau de son contexte.
Particularité:les informations suivantes : Devise, Mode d'amortissement et Valeur bilan initiale sont alimentées de la façon suivante :
Si le nouveau plan est le plan IAS/IFRS, les rubriques de valorisation IAS/IFRS des biens existants sont alimentées de la façon suivante :
Si le nouveau plan ne fait pas partie du contexte Comptable et fiscal, seul l'enregistrement relatif à la première période de l'exercice courant est créé. La création s'effectue à partir de l'enregistrement relatif à la première période de l'exercice courant du plan modèle, même s'il ne s'agit pas de la période courante de cet exercice. Pour obtenir les valeurs des périodes suivantes et les valeurs "fin de vie" des biens, un calcul devra être demandé dans une seconde étape, pour le nouveau plan.
Si le nouveau plan fait partie du contexte Comptable et fiscal, toutes les périodes de l'exercice courant du nouveau plan seront créées jusqu'à la période courante, à partir de l'enregistrement relatif à la période courante de l'exercice courant du plan modèle. Les périodes closes du nouveau plan auront leur dotation périodique initialisée à zéro. L'éventuelle régularisation de la dotation de la période courante sera prise en compte par le calcul. Pour obtenir les valeurs des périodes courante et suivantes ainsi que les valeurs "fin de vie" des biens, un calcul devra être demandé dans une seconde étape, pour le nouveau plan.
Initialisation sans utilisation d'un plan modèle
Le nouveau plan est initialisé :
Si le nouveau plan est le plan IAS/IFRS, les rubriques de valorisation IAS/IFRS des biens existants sont alimentées de la façon suivante :
Si le nouveau plan ne fait pas partie du contexte Comptable et fiscal, seul l'enregistrement relatif à la première période de l'exercice courant est créé.
Si le nouveau plan fait partie du contexte Comptable et fiscal, toutes les périodes de l'exercice courant du nouveau plan seront créées jusqu'à la période courante. Les périodes closes du nouveau plan auront leur dotation périodique initialisée à zéro. L'éventuelle régularisation de la dotation de la période courante sera prise en compte par le calcul. Pour obtenir les valeurs des périodes courante et suivantes ainsi que les valeurs "fin de vie" des biens, un calcul devra être demandé dans une seconde étape, pour le nouveau plan.
Icône Actions
Cette option est disponible lorsque des modifications de paramétrage ayant une influence sur les dotations et nécessitant un recalcul des biens ont été effectuées. Elle permet d'ouvrir une fenêtre présentant la liste de ces modifications.
Un traitement de mise à jour du statut de calcul des biens concernés doit dans ce cas être réalisé afin que ce statut passe à Non calculé.
Ce traitement s'effectue via la fonction Modifications en attente.
Cette option est disponible lorsque les dotations des biens sur le plan, ont fait l'objet d'une comptabilisation via l'interface comptable (l'indicateur Comptabilisable est activé).
Il permet d'accéder, par tunnel, à la fonction de paramétrage du Type d'écriture utilisé.
Présentation
Cet onglet permet de définir les exercices du contexte ainsi que les périodes de chaque exercice.
Lorsque le paramètre ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité a pour valeur Oui, le découpage du contexte s'effectue automatiquement de la façon suivante :
- le premier exercice comptable ouvert est déclaré comme exercice courant du contexte,
- la première période comptable ouverte est déclarée comme période courante.
La modification du découpage exercice/périodes n'est pas autorisée dans cette fonction. Elle s'effectue uniquement par le biais de la gestion des exercices et des périodes dans le module Comptabilité,suivie de la mise en oeuvre du traitement de Synchronisation des contextes (pour voir le détail des contrôles de cohérence entre les modules Comptabilité et Immobilisations, se reporter à la documentation sur le paramètre ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité).
Lorsqu'il a pour valeur Non, la définition des exercices et des périodes s'effectue de la façon suivante :
Définition des exercices
Il est obligatoire, pour chacun des contextes, de créer au moins deux exercices : l'Exercice courant et l'Exercice suivant.
En création du contexte, l'option clic droit Exercice courant permet d'attribuer le statut d'exercice courant à l'exercice correspondant à la ligne sélectionnée.
Sur le contexte Comptable et Fiscal :
- Pour les sociétés de presse, il est possible de saisir un taux d'amortissement exceptionnel conformément au régime de l'article 39 bis régissant ce type de société.
- Lorsque le plan d'amortissement Minimum est défini, il est possible de saisir, pour l'exercice courant, les paramètres relatifs à l'amortissement différé.
Définition des périodes
Chaque exercice peut comporter au maximum 24 périodes. Le découpage d'un exercice en périodes n'est pas obligatoire ; il permet des arrêtés comptables intermédiaires : fin de mois, fin de trimestre, fin de semestre, ... le traitement de calcul prenant en compte les découpages en périodes de l'exercice courant et des deux exercices suivants. Des écritures comptables (simulées ou réelles) de dotations aux amortissements pourront être produites pour ces périodes.
Lorsqu'aucune période n'est définie sur un contexte, une période de la durée de l'exercice est définie par défaut.
Le statut d'une période conditionne les actions à connotation comptable : comptabilisation des dotations, virement de compte à compte (mise en service), sorties,...
Ce statut peut avoir pour valeur :
- Close (suite au traitement de Clôture périodique)
- Courante
- Non ouverte
- Ouverte (suite à l'action clic droit Ouvrir période)
Le Type de comptabilisation de la période : Réelleou Simulation.
Ce paramétrage, utilisé lors du traitement d'interface comptable, s'applique uniquement à la comptabilisation des dotations (le détail du traitement en fonction du type de comptabilisation choisi est présenté dans la documentation sur la Génération des écritures comptables).
En création, des fonctions d'aide à la saisie sont disponibles par clic droit sur la première ligne de définition des périodes : elles permettent la création automatique de périodes mensuelles, bimestrielles, trimestrielles ou semestrielles calculées à partir de la date de début d'exercice.
Une fonction de Remise à zéro permet également d'effacer massivement l'ensemble des périodes définies.
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Tableau Définition des exercices
| Ce champ contient la date de début d'exercice. La saisie de cette date est possible uniquement sur la première ligne du tableau. Pour les exercices suivants, elle est automatiquement alimentée avec la date de fin de l'exercice précédent incrémentée d'un jour. |
| Ce champ permet d'indiquer la date de fin d'exercice. Celle-ci doit être supérieure à la date de début d'exercice.
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| Il s'agit du taux d'amortissement exceptionnel appliqué sur la première annuité d'un bien, conformément au régime de l'article 39bis concernant les sociétés de presse. |
| Le type d'amortissement différé ne peut être précisé que sur l'exercice courant du contexte Comptable et fiscal et à condition que les plans d'amortissement Fiscal et Minimum soient définis. Pour les sociétés soumises à la législation espagnole :
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| Ce champ n'est saisissable que si un Type de différé est renseigné.
Pour les sociétés de législation espagnole, lorsque le type de différé a pour valeur "Différé 2013 2014", la règle de différé n'est pas saisissable et prend automatiquement pour valeur "Pourcentage". |
| Ce champ est obligatoire et n'est saisissable que si la Règle de différé a pour valeur : Pourcentage. Pour les sociétés de législation espagnole, lorsque le type de différé a pour valeur "Différé 2013 2014", le taux de différé n'est pas saisissable et prend automatiquement pour valeur : "30,00". |
| Ce champ est visible uniquement sur le contexte comptable et fiscal des sociétés de législation allemande ou autrichienne.
Le choix du type de gestion ne peut plus être modifié si des biens, associés au type de gestion initialement choisi, existent déjà sur l'exercice considéré. Modalités de gestion des biens de faible valeur (statut "LVA" ou"Pool"). |
| Ce champ est visible uniquement sur le contexte comptable et fiscal des sociétés de législation allemande ou autrichienne. Il permet de préciser le montant au-dessous duquel les dépenses (et les biens, lorsque le type de gestion est : "LVA") sont considérés comme étant "de faible valeur".
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Tableau Définition des périodes
| Il s'agit de la date de début de la période. Sur la première ligne, cette date est automatiquement alimentée avec celle de début d'exercice. Pour les périodes suivantes, elle est déterminée automatiquement de la façon suivante : date de fin de période précédente incrémentée de un jour. |
| Il s'agit de la date de fin de la période.
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| Ce champ indique le nombre de mois de la période. Cette valeur, calculée automatiquement après saisie des dates de début et fin de période, reste modifiable sauf si la période est close ou s'il s'agit de la période courante pour laquelle un calcul réel a été réalisé. Cette information est utilisée par le calcul périodique afin de répartir le montant de l'amortissement sur la période. Tout mois commencé compte pour un mois entier. |
| Ce champ indique le nombre de semaines de la période. Cette valeur, calculée automatiquement après saisie des dates de début et fin de période, reste modifiable sauf si la période est close ou s'il s'agit de la période courante pour laquelle un calcul réel a été réalisé. Cette information est utilisée par le calcul périodique afin de répartir le montant de l'amortissement sur la période. |
| Ce champ indique le nombre de jours de la période. Cette valeur, calculée automatiquement après saisie des dates de début et fin de période, reste modifiable sauf si la période est close ou s'il s'agit de la période courante pour laquelle un calcul réel a été réalisé. Cette information est utilisée pour le calcul périodique afin de répartir le montant de l'amortissement sur la période. |
| Ce champ indique le statut de la période.
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| Ce champ permet de préciser si, pour la période, les écritures comptables de dotations doivent être produites avec le statut de Simulationou de Réel. A l'issue d'une clôture exercice, le type de comptabilisation de la première période du nouvel exercice, prend par défaut la valeur définie au niveau du paramètre DEFPSTTYP - Type comptabilisation (chapitre AAS, groupe CPT).
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Totaux
| Ce champ affiche le total cumulé du nombre de mois des périodes définies. |
| Ce champ affiche le total cumulé du nombre de semaines des périodes définies. |
| Ce champ affiche le total cumulé du nombre de jours des périodes définies. |
Paramètres de calcul
| Ce champ permet de définir un horizon de calcul, en indiquant le nombre d'exercices pour lesquels le traitement de calcul devra être effectué. Par exemple, 5 signifie que le progiciel déterminera, lors du calcul, la dotation pour l'exercice courant et pour les quatre exercices suivants. Elle est utilisée :
Cette valeur a un fort impact sur les temps de traitement du calcul. Pour plus d'informations sur les modalités d'optimisation du calcul, se reporter au document annexe :Optimisation du calcul. |
| Ce champ permet de préciser le nombre d'exercices pour lesquels un éventuel découpage périodique sera pris en compte lors du calcul. Cette valeur est obligatoirement supérieure à 2. Cohérence du paramétrage :
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Paramètres de simulation
| Ce champ permet de définir l'horizon de calcul de simulation des amortissements. Il indique le nombre d'exercices pour lesquels le traitement devra être effectué. Par exemple, 5 signifie que le progiciel déterminera, lors du calcul, la dotation pour l'exercice courant et pour les quatre exercices suivants. Cette valeur a un fort impact sur les temps de traitement du calcul. Pour plus d'informations sur les modalités d'optimisation du calcul, se reporter au document annexe :Optimisation du calcul. |
| Ce champ permet de préciser le nombre d'exercices pour lesquels un éventuel découpage périodique sera pris en compte lors du calcul. Cette valeur est obligatoirement supérieure à 2. Il s'agit d'une valeur par défaut. Lors du lancement du traitement de calcul de simulation, cet horizon sera modifiable. Cohérence du paramétrage :
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Il s'agit d'un paramétrage par défaut, modifiable lors du lancement du traitement de calcul. Les enregistrements sont stockés dans une table dédiée DEPSIMU et peuvent être restitués par le biais de la consultation CONSSIM - Consultation des simulations. |
Icône Actions
Cette fonction, disponible sur le tableau de Définition des exercices, permet d'attribuer le statut d'exercice courant à l'exercice correspondant à la ligne sélectionnée. Par conséquent, l'exercice matérialisé par la ligne suivante prend automatiquement pour statut Suivant ; de ce fait, cette option n'est pas disponible sur la dernière ligne du tableau. Les éventuels exercices précédents ont, quant à eux, leur statut automatiquement positionnés à Clos.
Ces fonctions constituent une aide à la saisie, en permettant de déterminer, de manière automatique, des périodes soit mensuelles,soit bimestrielles, soit trimestrielles, soit semestrielles, à partir de la date de début d'exercice.
Elles ne sont pas accessibles dans l'un des cas suivants :
- aucun exercice n'est défini sur le contexte,
- les périodes sont celles d'un exercice Clos,
- au moins une des périodes est close,
- le paramètre ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité a pour valeur Oui : le découpage périodique est possible uniquement côté Comptabilité avec report sur le découpage côté Immobilisations par le biais du traitement de Synchronisation des contextes.
Rappel : ces fonctions ne sont plus actives en modification sur un exercice déjà découpé en périodes. Pour qu'elles soient de nouveau accessibles, il est nécessaire de supprimer le découpage périodique en modifiant la première période de telle sorte qu'elle corresponde à l'exercice.
Cette fonction constitue une aide à la saisie : elle permet d'effacer l'ensemble des périodes présentes dans le tableau.
Elle n'est pas accessible dans l'un des cas suivants :
- aucun exercice n'est défini sur le contexte,
- les périodes sont celles d'un exercice Clos,
- au moins une des périodes est close,
- le paramètre ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité a pour valeur Oui : le découpage périodique est possible uniquement côté Comptabilité avec report sur le découpage côté Immobilisations par le biais du traitement de Synchronisation des contextes.
Rappel : cette fonction n'est plus active en modification sur un exercice déjà découpé en périodes. Pour supprimer le découpage périodique, il convient de modifier la date de fin de la 1ère période afin que la période corresponde à l'exercice.
Cette option est accessible uniquement sur une période de statut Non ouverte et à la double condition suivante :
- Cette période suit immédiatement la période Courante ou une période Ouverte.
-Elle est située sur l'exercice en cours ou sur l'exercice suivant.
- La période comptable correspondante est ouverte en comptabilité, si le paramètre ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité a pour valeur Oui.
Cette option est accessible uniquement sur la dernière période de statut Ouverte de l'exercice et à la condition, lorsque le Type de comptabilisation est Réel, qu'aucune écriture de la période n'ait été comptabilisée. Lorsque le Type de comptabilisation est Simulation, la fermeture de la période est possible et a pour conséquence de supprimer les écritures simulées déjà passées.
Les contextes ainsi définis restent modifiables, sous réserve que le paramètre ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité ait pour valeur Non et qu'aucun transfert géographique n'ait été enregistré dans une période future.
- La modification peut engendrer une mise à jour des biens existants sur la société du contexte. Afin de garantir l'intégrité des informations présentes sur ces biens, ceux-ci sont verrouillés pendant la phase de modification du contexte ; seule leur consultation est autorisée. Inversement, si des biens de la société du contexte sont verrouillésparce que des utilisateurs travaillent déjà sur ces biens, toute tentative de modification du contexte sera refusée.
- Lorsque la modification du contexte porte sur la gestion des périodes (suppression du découpage, modification du découpage ou des dates de fin de période de l'exercice courant ou suivant) :
--> les éventuels calculs des périodes et exercices suivants (enregistrements de la table DEPREC) sont détruits. Un nouveau calcul société pour ce contexte devra alors être demandé afin de reconstituer les données.
--> les flux provisoires, même ceux antérieurs à la période modifiée, sont supprimés.
--> les éventuels calculs des provisions pour renouvellement des périodes et exercices suivants sont détruits. C'est le calcul société qui permettra de reconstituer ces enregistrements.
Rappel : Seules peuvent être re-découpées :
1/ Les périodes Non ouvertes.
2/ La période Courante à la double condition suivante :
- qu'elle ne soit pas suivie d'une période Ouverte,
-qu'aucune période postérieure ne porte de montant Comptabilisé.
- La modification du découpage du contexte Retenu pour la gestion des UO, a pour conséquence la mise à jour automatique du découpage des plans de production : pour chaque plan de production, les lignes de l'exercice modifié sont supprimées et re-créées en fonction du nouveau découpage de l'exercice. Le total des UO figurant sur les lignes supprimées est reporté sur la 1ère nouvelle ligne ; il appartient, dans ce cas, à l'utilisateur de ventiler ce nombre d'UO sur le nouvel exercice et les nouvelles périodes. De même, lorsque de nouveaux exercices sont créés pour ce contexte, les lignes des plans de prodution portant sur ce contexte sont ajoutées selon le découpage du nouvel exercice.
- Lorsque les Concessions sont gérées en mode Renouvellement, la modification du découpage du contexte Comptable et Fiscalentraîne automatiquement un redécoupage identique du plan des provisions pour renouvellement.
La suppression d'un contexte génère la modification de tous les biens de la société : ceux-ci sont donc verrouillés pendant le traitement. Inversement, la suppression d'un contexte est refusée si des biens de la société sont verrouillésparce que des utilisateurs travaillent déjà sur ces biens.
L'opération de suppression d'un contexte génère également la suppression :
- de chacun des plans associés au contexte,
- pour chacun des biens existants, de toutes les informations relatives au plan supprimé,
- des événements associés au plan supprimé,
- des associations éventuellement définies sur le plan supprimé,
- sur les modes d'amortissement, des informations relatives au plan supprimé.
Remarques :
-La suppression du contexte Comptable et fiscal est interdite si des biens sont définis sur la société.
- La suppression du plan IAS/IFRS est interdite si au moins un autre plan est défini avec la Valorisation IAS/IFRScomme valeur pour la rubrique Origine base amortissement.
- La suppression du contexte retenu pour la gestion des Unités d'Oeuvre est interdite s'il existe au moins un plan de production défini pour ce contexte.
Cette action peut s'avérer utilie lors du paramétrage d'un nouveau dossier, afin de dupliquer le contexte en cours dans une autre société.
Elle ouvre une fenêtre permettant d'indiquer la société cible.
La duplication est autorisée uniquement si les conditions suivantes sont réunies :
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
"Erreur inconnue en gestion des flux"
"Erreur en mise à jour des flux"
"Erreur de lecture de l'exercice courant"
Ces erreurs sont liées à une corruption de la base de données ; si le problème persiste, veuillez contacter le service support.