Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Cet écran permet d'afficher la liste des biens retenus pour l'opération sélectionnée dans la liste gauche.
Remarque : dans le cas où l'opération porte sur plusieurs couples société source – société cible ou si plusieurs sélections ont été définies pour l'opération, seuls sont affichés les biens issus de la sélection renseignée pour le couple société source – société cible référencé.
Il convient alors de saisir (ou de sélectionner par clic droit dans le champ Référence) une autre référence sélection, et/ou de sélectionner dans la liste gauche, un autre couple société source – société cible pour mettre à jour la liste des biens sélectionnés.
Présentation
Cet écran est constitué des trois blocs d'informations suivants :
Opération CIG
Il s'agit des informations d'identification et des caractéristiques de l'opération préalablement sélectionnée dans la liste gauche et portant sur le couple Société source – Société cible référencé.
Sélection des biens à sortir
Ces champs rappellent la référence de la sélection portant sur le couple société source – société cible référencé, les critères de sélection complémentaires appliqués ainsi que les paramètres déterminant le calcul du prix de cession des biens. Un clic droit sur le champ Référence permet de visualiser, le cas échéant, la liste des différentes sélections associées à l'opération et de choisir celle à afficher. La liste des biens est alors mise à jour avec ceux répondant aux critères de cette sélection.
Biens comptables
Ce tableau présente la liste des biens de la société source, issus de la sélection indiquée et destinés à la société cible référencée.
Il est alors possible d'apporter des modifications portant à la fois sur le contenu de la liste en excluant un ou plusieurs des biens sélectionnés et sur le montant de vente calculé pour chacun des biens.
Pour chaque bien, les informations suivantes sont présentées :
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Opération CIG
| Référence de l'opération de cession intra-groupe. |
| Désignation de l'opération de cession intra-groupe. |
| Lorsque l'opération porte sur une seule société source, ce champ affiche la référence de cette société et n'est pas modifiable. |
| Ce champ, non modifiable, rappelle la date d'effet de l'opération. |
| Lorsque l'opération porte sur une seule société cible, ce champ affiche la référence de cette société et n'est pas modifiable. |
| Ce champ, non modifiable, rappelle le type d'opération : apport partiel d'actif, fusion de sociétés, scission de société ou vente intra-groupe. |
| Ce champ, non modifiable, rappelle le statut de l'opération. |
Biens à sortir
| Lorsqu'une seule sélection a été définie pour le couple société source - société cible référencé, ce champ affiche sa référence et n'est pas modifiable. |
| Désignation de la sélection. |
| Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont la nature PCG est En cours. |
| Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont la nature PCG est Immo en service. |
| Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont le Type de détention est En crédit-bail. |
| Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont la date d'achat est supérieure ou égale à la date d'effet. |
| Cet indicateur, non modifiable, rappelle si la sélection référencée a retenu les biens dont la date de sortie est supérieure ou égale à la date d'effet. |
| Ce champ rappelle la règle de calcul définie pour déterminer le prix de cession de chacun des biens sélectionnés. |
| Ce champ rappelle, lorsqu'il y a lieu, le prix de cession des biens pris en compte par la règle de calcul. |
|
| Ce champ rappelle le prix de cession par défaut affecté aux biens, dans le cas où ce prix, déterminé par la règle de calcul Valeur nette d'un plan précisé serait égal à zéro. |
Tableau Biens comptables
| Cette colonne affiche la liste des biens sélectionnés. |
| Ce champ, non saisissable, affiche le prix de vente du bien, calculé par le traitement. |
| Ce champ permet de saisir, si besoin, le prix de vente modifié. |
| Cet indicateur permet, lorsqu'il est positionné à Oui, d'exclure le bien de la cession. Le bien n'est, dans ce cas, pas sorti et aucun montant de cession ne lui est attribué. |
| Ce champ, non modifiable, affiche la valeur nette du bien, à la date d'effet de l'opération. |
| Ce champ contient le montant global de +/- value. |
| Ce champ, non modifiable, affiche la valeur brute du bien sur le plan précisé dans les paramètres de sélection. Il est renseigné uniquement lorsque le calcul du prix de cession est basé sur cette valeur brute. |
| Ce champ, non modifiable, contient la date d'achat du bien. |
| Ce champ affiche l'état de sortie du bien à l'issue du traitement. Il peut prendre pour valeur : |
| Ce champ, non modifiable, contient la désignation du bien comptable. |
Totaux
| Ce champ, non modifiable, affiche la somme des prix de vente des biens déterminés selon la règle de calcul paramétrée. |
| Ce champ, non modifiable, affiche la somme des prix de vente réels des biens. Ce montant tient compte des modifications apportées manuellement par l'utilisateur. |
| Ce champ, non modifiable, affiche l'écart entre le Total montants de vente modifiés et le Total montants de vente calculés. |
Icône Actions
Cette option permet de reporter l'écart entre le prix de cession calculé et le prix de cession saisi par l'utilisateur, sur tous les biens à l'exception de ceux dont le montant a été modifié par l'utilisateur.
Le report sur un bien s'effectue au prorata de son prix de cession calculé.
Ce bouton permet d'accéder, par tunnel, à la fonction GESFAS de gestion des Biens comptables, afin de visualiser les caractéristiques du bien.
Ce bouton est actif uniquement lorsque le bouton ou le bouton a été utilisé. |
Ce bouton permet après avoir saisi, dans la fenêtre affichée, la référence d'un des biens sélectionnés, de positionner l'affichage directement sur la ligne de ce bien. |