Descriptif des modes d'amortissement liés à la législation portugaise

PD - Dégressif portugais

Vous pouvez forcer la date de fin d'amortissement dans les fonctions Modification de méthode d'amortissement (FASMTC) ou Modification de méthode d'amortissement en masse (FASMTCM).

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le premier jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

La durée est obligatoirement supérieure ou égale à 3 ans et doit être précisée par l’utilisateur, en années et en centièmes d’années.

 Exemple :  6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

 Pour ce mode d’amortissement, Sage X3 arrondit à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux d'amortissement dégressif

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut pas être saisi ou déterminé par des associations de dimensions.
Ce taux est déterminé automatiquement par Sage X3 en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient.

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité, varie en fonction de la durée de l'amortissement:

• Durée = 3 ans et < 5 ans  --> Coefficient = 1,5
• Durée = 5 ans et = 6 ans  --> Coefficient = 2
• Durée > 6 ans --> Coefficient = 2,5

Le taux  d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Date fin amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :  

1er jour du mois de la Date de début d’amortissement  + Durée d’amortissement convertie en mois.
La date de fin d’amortissement correspond ainsi au dernier jour d'un mois.

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 12/05/2005
Durée = 3 ans
Date fin d'amortissement = 30/11/2008

Exemple 2 : 

Date début d’amortissement = 11/05/2005
Durée = 5 ans
Date fin d'amortissement = 31/10/2010

Exemple 3 : 

Date début d’amortissement = 02/05/2005
Durée = 6,66 ans
Date fin d'amortissement = 30/09/2011

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

• Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
  Même si la date de début d'exercice n'est pas le premier jour d'un mois, le premier jour du mois est utilisée comme date de début de l'exercice.

• Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.
   
• Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie d’actif ou jusqu’à la fin du mois de sortie d’actif si cette date correspond au dernier jour d’un mois. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation amortissement

A l’exception du dernier exercice d’amortissement, la dotation exercice est égale à :

Valeur amortissable * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)

 Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
 - La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Duréed’exercice est différente de 12 mois
- La Date de sortiedu bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

La dotation du dernier exercice est égale à :

 Valeur nette amortissable début d’exercice * prorata temporis (nombre de mois de détention / nombre de mois restant à amortir) (2)
 

(1) Le dernier exercice est celui qui correspond à la date de fin d'amortissement.

(2) Un prorata temporis s’appliquera uniquement dans le cas où le bien est sorti avant la date de fin d’amortissement.

Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de début de l'exercice, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

 
Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =   
Dotation exercice
*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse  (1)

p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
-  période de fin d’amortissement  si la Date de fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 11/05/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
• Date fin d’amortissement : 31/10/2010

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3) Dotation amortissement = Valeur nette de début d'exercice, la date de fin d'amortissement étant incluse dans cet exercice.

2ème exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 11/05/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
• Date fin d’amortissement : 31/10/2010
• Date de sortie d'actif : 09/03/2010

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3)   967,68 * 2/4 car le bien est détenu 2 mois, alors que la durée résiduelle d’amortissement est de 4 mois.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2011, en fonction du poids des périodes :

(4)  483,84 * (03 / 03 * 02) / [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 0) + (03 / 03 * 0) + (03 / 03 * 0) ] = 483,84

DV - Dégressif portugais mixte

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles portugaises : ce mode d’amortissement répond donc aux normes comptables et fiscales portugaises.
Il est qualifié de mixte  dans le mesure où le plan d’amortissement se termine en linéaire, tout comme la méthode dégressive française. Pour souligner les similarités avec le dégressif français, cette méthode est appelée Dégressif mixte portugais.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

La durée est obligatoirement supérieure ou égale à 3 ans et doit être précisée par l’utilisateur, en années et en centièmes d’années.

 Exemple :  6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

 Pour ce mode d’amortissement, Sage X3 arrondit à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux d'amortissement dégressif

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut pas être saisi ou déterminé par des associations de dimensions.
Ce taux est déterminé automatiquement par Sage X3 en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient.

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité, varie en fonction de la durée de l'amortissement:

• Durée = 3 ans et < 5 ans  --> Coefficient = 1,5
• Durée = 5 ans et = 6 ans  --> Coefficient = 2
• Durée > 6 ans --> Coefficient = 2,5

Le taux  d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Date fin amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :  

1er jour du mois de la Date de début d’amortissement  + Durée d’amortissement convertie en mois.
La date de fin d’amortissement correspond ainsi au dernier jour d'un mois.

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 12/05/2005
Durée = 3 ans
Date fin d'amortissement = 30/11/2008

Exemple 2 : 

Date début d’amortissement = 11/05/2005

Durée = 5 ans

Date fin d'amortissement = 31/10/2010

Exemple 3 : 

Date début d’amortissement = 02/05/2005

Durée = 6,66 ans

Date fin d'amortissement = 30/09/2011

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

• Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
  Même si la date de début d'exercice n'est pas le premier jour d'un mois, le premier jour du mois est utilisée comme date de début de l'exercice.

• Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.

• Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie d’actif ou jusqu’à la fin du mois de sortie d’actif si cette date correspond au dernier jour d’un mois. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation amortissement

• La dotation du 1er exercice est égale à :
  Valeur amortissable * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
   
  Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
   - La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
  - La Durée d’exercice différente de 12 mois
  - La Date sortie du bien appartient à l'intervalle  [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
   
• La dotation des exercices suivants est égale à :
  - Soit :  Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
  - Soit : Valeur nette amortissable début d’exercice * (nombre de mois de détention de l'exercice / nombre de mois restant à amortir à partir du début de l'exercice)
  si le résultat de ce calcul est supérieur à :
  Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
   
  Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
  - La Durée d’exercice différente de 12 mois
  - La Date sortie du bien appartient à l'intervalle  [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
   
  Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice est automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable afin de solder l'amortissement.

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =   
Dotation exercice
*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

 p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse  (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
-  période de fin d’amortissement  si la Date de fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 11/05/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
• Date fin d’amortissement : 31/10/2010

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3)  2 688,00 * 12 mois / 28 mois = 1 152,00 > 2 688,00 * 40% = 1 075,00

2ème exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 11/05/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
• Date fin d’amortissement : 31/10/2010
• Date de sortie d'actif : 31/12/2008

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3) 2 688.00 * 6 mois / 28 mois = 576,00 > 2 688,00 * 40% * 6/12 = 537,60

3ème exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 12/05/2005
•  Durée d’amortissement : 3 ans, Taux : 50%
• Date fin d’amortissement : 31/11/2008

(1) 10 000,00 * 50% * 1/12ème car le bien n’est détenu que 1 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 583,33 * 50%

(3) 4 791,66 * 12 mois / 23 mois = 2 500,00 > 4 791,66 * 50% = 2 395,83

Ventilation de la dotation de l’exercice 2008, en fonction du poids des périodes :

(4)  2 291,66 * (03 / 03 * 03) / [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 687,50

(5) 2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] 

/ [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 1 375,00 – 687,50 = 687,50
(6) 2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) ] 
           / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 1 833,33 – 1 375,00 = 458,33
(7) 2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ]

/ [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 2 291,66 – 1 833,33 = 458,33

PC - Portugais constantes

Vous pouvez forcer la date de fin d'amortissement dans les fonctions Modification de méthode d'amortissement (FASMTC) ou Modification de méthode d'amortissement en masse (FASMTCM).

Point de départ de l'amortissement

L'origine de l'amortissement dépend de la Règle spécifique saisie dans le plan d'amortissement :
- Basée sur Période (valeur par défaut)
- Basée sur l'exercice

• Si la règle particulière est Basée sur Période, l'origine de l’amortissement dépend de la Date de début d’amortissement :
  - soit le jour de la date de début d’amortissement s’il s’agit du premier jour d'un mois,
  - soit le premier jour du mois qui suit le mois qui inclut la date de début d'amortissement.
• Si la règle particulière est Basée sur Exercice, l'origine de l’amortissement est le premier jour de l’exercice suivant celui de l’acquisition.

Durée

Pour ce mode d’amortissement, le taux d’amortissement est en général utilisé. Il est néanmoins possible d'indiquer la durée ; dans ce cas, elle devra être précisée en années et centièmes d’année.

Taux d’amortissement

Il est généralement indiqué par l’utilisateur avec une précision de 4 décimales (exemple : 33,3333%). 
Si le taux d'amortissement est indiqué, Sage X3 détermine la durée d'amortissement en années et centièmes d'années.

Si la durée d'amortissement est indiquée, Sage X3 détermine automatiquement le taux.

Date fin amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

Date de début d’amortissement + durée d’amortissement

 La date de début d'amortissement à prendre en compte est l'origine d'amortissement déterminée selon la règle spécifique sélectionnée : Basée sur Période ou Basée sur l'exercice

La date de début d’amortissement étant obligatoirement le 1er jour d’un mois, la date de fin d’amortissement sera le dernier jour d’un mois.

 Exemples de calculs de ladate de fin d'amortissement :

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

• Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
•  Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
• Lors de l’exercice de désinvestissement :

o Si la règle particulière est Basée sur Période, la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois précisé dans la date de sortie.

o Si la règle particulière est Basée sur l'exercice, une dotation complète est calculée : la dotation de la période de sortie (1) est égale à la dotation de l'exercice - le total d'amortissement des périodes closes.

Ce mode de calcul peut être modifié par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant. 

(1) La période de sortie est soit la période de la Date de sortie, soit la période dans laquelle est enregistrée la sortie. La deuxième situation est un cas de sortie rétroactive.

Dotation amortissement

La dotation de l'exercice est calculée de la façon suivante :

Valeur amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis en mois (1)

Si le bien n’est pas sorti avant la date de fin d’amortissement (Date sortie (2) non renseignée ou > Date fin d’amortissement), la dotation du dernier exercice d’amortissement sera égale à la Valeur nette amortissable.
Le dernier exercice est détecté si la date de fin d'amortissement = [Date début exercice - Date fin exercice].

 (1)  Prorata temporis = ( nombre de mois de détention dans l’exercice / 12 )

Nombre de mois de détention dans l’exercice = Nombre de mois dans la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (2), date fin exercice) ]

(2) Si la règle particulière est Basée sur Période, la date prise en compte est la date de sortie effective, soit le dernier jour du mois correspondant à la date de sortie. 
Si la règle particulière est Basée sur l'exercice, la date de sortie ne doit pas être prise en compte étant donné qu'une dotation complète doit être calculée pour l'exercice de désinvestissement.

Remarques :

Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle

Valeur nette amortissable = Valeur nette - Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

• Dotation période P = Valeur amortissable * Taux d'amortissement *

 ( nombre de mois de la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (3), date fin période p) ] / 12 )
- Cumul amortissement des périodes précédentes
 (3) 
- Si la règle particulière est Basée sur Période, c'est la date de sortie effective, c’est à dire le dernier jour du mois figurant dans la date de sortie, qui est prise en compte.
- Si la règle particulière est Basée sur exercice, la dotation de la période de sortie (4) est calculée de la manière suivante :
                Dotation exercice - Total amortissement périodes closes
  
(4)  La période de sortie est soit la période dans laquelle se situe la date de sortie, soit la période dans laquelle est enregistrée la sortie. La deuxième situation est un cas de sortie rétroactive.

• Dans la dernière période d'amortissement, la dotation est égale à :

         Dotation exercice - Total amortissement périodes précédentes
 

 De façon à respecter les conditions de calcul liées à ce mode d'amortissement, chaque période de l'exercice doit être égale à 1 mois ou à un nombre entier de mois.Sage X3 ne vérifie pas la conformité de cette définition : elle s'appuie sur la définition existante et ainsi sur le nombre de mois dans chaque période définie.

Exemples

1er exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 11/01/2005
•  Taux : 14,28%  --> Durée d'amortissement : 7 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/10/2012
• Règle particulière : Basée sur période
   
  

  Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
  01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 238,00	238,00
  01/01/2006 – 31/12/2006	9 762,00	(2) 1 428,00	1 666,00
  01/01/2007 – 31/12/2007	8 334,00	(2) 1 428,00	3 094,00
  01/01/2008– 31/12/2008	6 906,00	(2) 1 428,00	4 522,00
  01/01/2009 – 31/12/2009	5 478,00	(2) 1 428,00	5 950,00
  01/01/2010 – 31/12/2010	4 050,00	(2) 1 428,00	7 378,00
  01/01/2011 – 31/12/2011	2 622,00	(2) 1 428,00	8 806,00
  01/01/2012 – 31/12/2012	1 194,00	(3) 1 194,00	10 000,00

  (1)  (10 000,00 * 14,28%) * 2 / 12 = 238

  (2)  (10 000,00 * 14,28%) * 90 / 12 = 1 428

  (3) 10 000,00 – 8 806,00 = 1 194,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans cet exercice.

  Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 :

  Période	Période expirée	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
  01/11/2005 – 30/11/2005	1 / 12	0,00	(1) 119,00
  12/01/2005 – 31/12/2005	2 / 12	119,00	(2) 119,00
  Total exercice 2005			238,00

   Ventilation de la dotation de l’exercice 2012 :

  Période	Période expirée	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
  01/01/2012 – 31/01/2012	1 / 12	0,00	(1) 119,00
  01/02/2012 – 29/02/2012	2 / 12	119,00	(2) 119,00
  01/03/2012 – 31/03/2012	3 / 12	238,00	119,00
  01/04/2012 – 30/04/2012	4 / 12	357,00	119,00
  01/05/2012 – 31/05/2012	5 / 12	476,00	119,00
  01/06/2012 – 30/06/2012	6 / 12	595,00	119,00
  01/07/2012 – 31/07/2012	7 / 12	714,00	119,00
  01/08/2012 – 31/08/2012	8 / 12	833,00	119,00
  01/09/2012 – 30/09/2012	9 / 12	952,00	119,00
  01/10/2012 – 31/10/2012		1 071,00	(3) 123,00
  Total exercice 2005			1 194,00

  (1)  (10 000,00 * 14,28%) * 1/12 – 0 =  119,00

  (2)  (10 000,00 * 14,28%) * 2/12 – 119,00 =  119,00

  (3) 1 194,00 – 1 071,00 = 123,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans la période [01/10/2012 - 31/10/2012]

2ème exemple

•  Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 12/01/2005
•  Taux : 30,03 %  --> Durée d'amortissement : 3,33 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/03/2009
• Règle particulière : Basée sur période
• Spécificités : le bien est sorti le 25/02/2009 --> Date de sortie effective : 28/02/2009

(1)  (10 000,00 * 30,03%) * 1 / 12 = 250,25

(2)  (10 000,00 * 30,03%) * 12 / 12 = 3 003,00

(3) 740,75 * 2/3 = 493,83 car la date de fin d'amortissement est le 31/03/2009 et le bien est sorti le 28/02/2009

Ventilation de la dotation de l’exercice 2009 :

 3ème exemple

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 07/01/2005
•  Taux : 33,3333 %  --> Durée d'amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 30/06/2008
• Règle particulière : Basée sur période
• Spécificités : le bien est enregistré alors que la période du 07/2005 a déjà été close.

(1)  (10 000,00 * 33,3333%) * 6 / 12 = 1 666,67

(2)  (10 000,00 * 33,3333%) * 12 / 12 = 3 333,33

(3) (10 000,00 – 8 333,33) = 1 666,67 car la date de fin d’amortissement (30/06/2008) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 :

(4) La date de début d’amortissement est le 01/07/2005, mais le bien a été enregistré dans la période [01/08/2005 – 31/08/2005] : la dotation de cette période contient donc la régularisation de la période précédente.