Annexe : Contrôle en saisie de pièce

Principes généraux

Il est possible de déclencher un contrôle de la cohérence des données de TVA liées à la pièce comptable.

Ce contrôle est paramétrable :

• par société : Exécution ou non (paramètre CNTVAT) et, s'il est exécuté, le seuil de l'écart admis entre la TVA calculée et la TVA saisie (paramètre TSDCNTVAT),
• par utilisateur : Politique d'erreur - avertissement/blocage - si le contrôle est paramétré pour la société en cours de saisie (paramètre TYPCNTVAT).

Le contrôle est effectué en saisie de pièce (création/modification). Les imports et la génération automatique de pièces à partir des modules amont par la tâche batch sont supposés créer des pièces cohérentes du point de vue de la TVA.

Les codes taxe autres que TVA sont éliminés du contrôle.

Le contrôle en saisie de pièces réalise le même traitement que ceux effectués à l'exécution de l'état de contrôle de la TVA sur pièces CONTVAPCE.

Algorithme du contrôle

Les paramètres généraux sont sensés être correctement positionnés pour que le contrôle s'effectue. La condition complémentaire est que le type de pièce utilisé soit déclenchant soit pour la TVA sur les débits, soit sur la TVA sur les encaissements.

Le contrôle s'effectue par code TVA/Imputation de taxe.

Pour chaque code TVA présent sur la pièce, le traitement cumule d'une part la base (comptes flagués comme étant de type soumis) et d'autre part le montant de TVA (comptes flagués comme étant de type TVA ou TVA CEE).

A partir de la base et du code TVA, le traitement détermine un montant de TVA théorique. Ce montant de TVA théorique est comparé au montant de TVA extrait de la pièce. En cas d'écart supérieur au seuil paramétré pour la société en cours (après conversion éventuelle dans la devise de saisie de la pièce), le traitement déclenche un message qui est un simple avertissement ou une erreur bloquante suivant la politique d'erreur choisie pour l'utilisateur.

Cas particuliers

Gestion de la TVA CEE

• A l'achat Suivant les législations, la TVA CEE est soit auto-liquidée, soit non enregistrée. Le montant cumulé de la TVA dans la pièce est donc nul. Pour ce type de régime de taxe, la TVA théorique est considérée comme nulle.
• A la vente Les ventes CEE sont exemptes de TVA. Pour ce type de régime de taxe, la TVA théorique est considérée comme nulle.

Gestion des acomptes

Dans ce type de pièce, le compte d'acompte est en fait un TTC. Le traitement recalcule la base théorique par application du taux de TVA, et à partir de cette base reconstituée, calcule la TVA théorique.

Autres cas

• TVA partiellement déductible La TVA partiellement déductible est comptabilisée différemment suivant les législations et les habitudes et n'est pas gérée dans le contrôle. On veillera donc à paramétrer pour les utilisateurs devant saisir ce type de pièce une politique de contrôle non bloquante.
• Retenue de TVA sur auteurs/intenteurs (France) Les modalités de paramétrage du compte de retenue de TVA ainsi que le schéma comptable influent sur ce que doit contrôler le traitement. Ce type de TVA n'est pas gérée dans le traitement. On veillera donc à paramétrer pour les utilisateurs devant saisir ce type de pièce une politique de contrôle non bloquante.
• Divers Toute pièce pour laquel l'algorithme détecte à tort une incohérence dans la TVA du fait de son algorithme. On veillera donc à paramétrer pour les utilisateurs devant saisir ce type de pièce une politique de contrôle non bloquante.